Pierre Jarlier

Informations

• Mandat clos rempli du 27 septembre 1998 au 11 juin 2015 (déclaré démissionnaire d'office de son mandat de sénateur par le Conseil constitutionnel)
• Groupe politique : Union des Démocrates et Indépendants - UC (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Le Centre pour la France
• Profession : Architecte
• Fiche sur le site du Sénat
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Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Transition énergétique (4 interventions)
• Transition énergétique pour la croissance verte (4 interventions)
• Nouvelle organisation territoriale de la république (12 interventions)
• Nouvelle organisation territorialede la république (2 interventions)

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Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

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Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 08/11/13 — Ministère de l'égalité - La montagne : aménagement du territoire, problématiques foncières, développement économique
• 18/01/12 — Ministère des collectivités - Fiscalité des collectivités territoriales
• 19/10/11 — Ministère des collectivités - Malaise des territoires
• 31/03/06 — Ministère de la culture - Télévision numérique terrestre

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 16/04/15 — Ministère de l'intérieur - Enquêtes publiques relatives à la voirie communale
• 12/03/15 — Ministère de l'économie - Projet d'ordonnance relative aux marchés publics et avenir du concours d'architecture
• 04/09/14 — Ministère de l'agriculture - Extension des zones dites « vulnérables » au regard de la directive « Nitrates »
• 24/07/14 — Ministère des affaires sociales - Création d'un modèle national d'étiquetage nutritionnel simplifié

Toutes ses questions écrites

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Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 20/11/14 : Annexe au Rapport N° 108 (2014-2015) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le...
• 29/01/14 : Rapport d'information N° 323 (2013-2014) au nom de la commission des finances, sur le bilan ...
• 21/11/13 : Annexe au Rapport N° 156 (2013-2014) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le...
• 22/11/12 : Annexe au Rapport N° 148 (2012-2013) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le...

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Ses dernières propositions de loi

• 28/05/15 : Proposition de loi N° 470 (2014-2015) visant à instaurer des contrats territoriaux de dével...
• 28/07/14 : Proposition de loi N° 784 (2013-2014) tendant à faciliter les fusions d'établissements publ...
• 18/06/14 : Proposition de résolution N° 633 (2013-2014) sur la transition énergétique
• 19/02/13 : Proposition de loi N° 363 (2012-2013) tendant à rétablir des fonds départementaux de péréqu...

Toutes ses propositions de loi cosignées

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