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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
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Dossiers parlementaires de
Pierre-Jean Verzelen
Sécurisation et régulation de l'espace numérique (
18 interventions
)
Immigration et intégration (
14 interventions
)
Loi de finances pour 2024 (
8 interventions
)
Réseaux de communications électroniques à très haut débit en fibre optique (
5 interventions
)
Quelle réponse au phénomène mondialisé des fraudes fiscales aux dividendes (
5 interventions
)
Débat à la suite de la réunion du conseil européen des 15 et 16 octobre 2020 (
4 interventions
)
Respect des principes de la république (
4 interventions
)
Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 (
4 interventions
)
Reconnaissance biométrique dans l'espace public (
4 interventions
)
Mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques (
3 interventions
)
Contenu haineux sur internet : en ligne ou hors ligne la loi doit être la même. (
3 interventions
)
Administration au service des usagers (
3 interventions
)
Protéger les logements contre l'occupation illicite (
3 interventions
)
Influenceurs sur les réseaux sociaux (
3 interventions
)
Orientation et programmation du ministère de la justice 2023-2027 – ouverture modernisation et responsabilité du corps judiciaire (
3 interventions
)
Protéger le groupe électricité de france (
3 interventions
)
Loi de finances pour 2021 (
2 interventions
)
Respect des libertés publiques protection de la vie privée : un nécessaire état des lieux des fichiers dans notre pays (
2 interventions
)
Réforme du courtage (
2 interventions
)
Accès des jeunes dans la fonction publique et les entreprises (
2 interventions
)
Différenciation décentralisation déconcentration et simplification (
2 interventions
)
Quelle politique ferroviaire pour assurer un maillage équilibré du territoire (
2 interventions
)
Droit fondamental à l'ivg et à la contraception (
2 interventions
)
Revalorisation du métier de secrétaire de mairie (
2 interventions
)
Réforme de l'audiovisuel public (
2 interventions
)
Jo 2024 : la france est-elle prête (
2 interventions
)
Projet de loi adopté par l'assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée relatif aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire pour les betteraves sucrières (
1 intervention
)
Financement de la sécurité sociale pour 2021 (
1 intervention
)
La forêt française face aux défis climatiques économiques et sociétaux (
1 intervention
)
Institutions européennes (
1 intervention
)
Aménagement numérique des territoires (
1 intervention
)
Lutte contre l'illectronisme et inclusion numérique (
1 intervention
)
Réduction de l'empreinte environnementale du numérique (
1 intervention
)
Avenir de la métropole du grand paris (
1 intervention
)
Convention fiscale avec l'argentine (
1 intervention
)
Lutte contre l'illectronisme et pour l'inclusion numérique (
1 intervention
)
Expropriation de biens en état d'abandon manifeste (
1 intervention
)
Lutte contre l'indépendance fictive (
1 intervention
)
Régulation des gafam (
1 intervention
)
Rétablissement du contrôle aux frontières nationales depuis 2015 : bilan et perspectives (
1 intervention
)
Pacte européen pour l'asile et les migrations (
1 intervention
)
Réduction de l'empreinte environnementale du numérique et régulation environnementale du numérique (
1 intervention
)
Mise au point au sujet d'un vote (
1 intervention
)
Dialogue social avec les plateformes (
1 intervention
)
Situation des comptes publics et réforme de l'état (
1 intervention
)
Interdiction des pratiques visant à modifier l'orientation sexuelle ou l'identité de genre (
1 intervention
)
Protection des lanceurs d'alerte et rôle du défenseur des droits (
1 intervention
)
Mise au point au sujet de votes (
1 intervention
)
Agences de l'eau (
1 intervention
)
Audition de m. sébastien missoffe directeur général de google france (
1 intervention
)
Audition de mm. yohann bénard directeur des affaires publiques d'amazon france thomas spiller vice-président chargé des affaires gouvernementales de the walt disney company emea philippe coen directeur des affaires juridiques de the walt disney company france & cee et mme marie-laure daridan directrice des relations institutionnelles de netflix france (
1 intervention
)
élection présidentielle dans le contexte lié à l'épidémie de covid-19 et amélioration des conditions sanitaires d'organisation des élections législatives (
1 intervention
)
Enseignement professionnel (
1 intervention
)
Modalités d'incarcération ou de libération à la suite d'une décision de cour d'assises (
1 intervention
)
Lutte contre la fraude et l'évasion fiscales (
1 intervention
)
Politique du logement dans les outre-mer (
1 intervention
)
Retraite de base des non-salariés agricoles (
1 intervention
)
Automobile : tout électrique en 2035 est-ce réalisable (
1 intervention
)
Mixité sociale à l'école (
1 intervention
)
Mises au point au sujet de votes (
1 intervention
)
Audition de mm. pierre-antoine capton président de mediawan stéphane courbit président de banijay et pascal breton président de federation entertainment (
1 intervention
)
Défense extérieure contre l'incendie et territoires ruraux (
1 intervention
)
Approvisionnement en produits de grande consommation (
1 intervention
)
Parité dans la haute fonction publique (
1 intervention
)
Comment le gouvernement compte-t-il appliquer au plus vite les mesures du comité interministériel des outre-mer (
1 intervention
)
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1 intervention
)
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