Les amendements de Pierre Laurent pour ce dossier
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Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Écologie Compétitivité Cohésion dont titre 2 Fonds de soutien à l’aide alimentaire TOTAL SOLDE La parole est à M. Thierry Cozic.
L’amendement n° II-73 rectifié, présenté par MM. Féraud, Raynal, Montaugé et Kanner, Mme Briquet, MM. Cozic et Éblé, Mme Espagnac, MM. Jeansannetas, P. Joly, Lurel et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : I. – Créer le programme : Fonds de transition écologique des PME et TPE II. – En conséquence, m...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Écologie Compétitivité Cohésion dont titre 2 Fonds de transition écologique des PME et TPE TOTAL SOLDE La parole est à M. Rémi Féraud.
L’amendement n° II-302, présenté par MM. Salmon et Benarroche, Mme Benbassa, MM. Dantec, Dossus, Fernique, Gontard et Labbé, Mme de Marco, M. Parigi et Mmes Poncet Monge et Taillé-Polian, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Écologie Compétitivité Cohésion dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. Daniel Salmon.
L’amendement n° II-389 rectifié, présenté par Mme N. Delattre et MM. Roux, Gold, Artano, Cabanel, Bilhac et Requier, est ainsi libellé : I. – Créer le programme : Fonds de soutien au secteur évènementiel II. – En conséquence, modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Écologie Compétitivité Cohésion dont titre 2 Fonds de soutien au secteur évènementiel TOTAL SOLDE La parole est à M. Jean-Claude Requier.
L’amendement n° II-69 rectifié, présenté par MM. Féraud, Raynal et Montaugé, Mme Lubin, M. Kanner, Mme Briquet, MM. Cozic et Éblé, Mme Espagnac, MM. Jeansannetas, P. Joly, Lurel et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : I. – Créer le programme : Fonds de financement complémentaire du chômage partiel ...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Écologie Compétitivité Cohésion dont titre 2 Fonds de financement complémentaire du chômage partiel TOTAL SOLDE La parole est à M. Thierry Cozic.
L’amendement n° II-153, présenté par MM. Savoldelli, Bocquet et Lahellec, Mme Varaillas et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Écologie Compétitivité Cohésion dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. Gérard Lahellec.
L’amendement n° II-154, présenté par MM. Bocquet et Savoldelli, Mme Lienemann, M. Gay, Mme Varaillas et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Écologie Compétitivité Cohésion dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à Mme Marie-Claude Varaillas.
L’amendement n° II-152, présenté par MM. Savoldelli, Bocquet et Lahellec, Mme Varaillas et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Écologie Compétitivité Cohésion dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. Gérard Lahellec.
L’amendement n° II-255 rectifié, présenté par M. Canevet, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Écologie Compétitivité Cohésion dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. Michel Canevet.
L’amendement n° II-348, présenté par M. Fernique, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Écologie Compétitivité Cohésion dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. Jacques Fernique.
L’amendement n° II-60, présenté par MM. Féraud et Raynal, Mme Monier, MM. Magner, Montaugé et Kanner, Mme Briquet, MM. Cozic et Éblé, Mme Espagnac, MM. Jeansannetas, P. Joly, Lurel et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : I. – Créer le programme : Fonds social pour la scolarité et l’apprentissage II...