Interventions en hémicycle de Pierre Laurent

L’amendement n° 126 rectifié est retiré. Je suis saisi de six amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 275 rectifié, présenté par Mmes Poumirol, Féret, Le Houerou, Meunier et Lubin, M. Kanner, Mme Conconne, M. Fichet, Mme Jasmin, M. Jomier, Mme Rossignol, MM. Gillé, Redon-Sarrazy et Devinaz, Mmes Artigalas et Moni...

L’amendement n° 394, présenté par Mmes Poncet Monge et M. Vogel, MM. Benarroche, Breuiller et Dantec, Mme de Marco et MM. Dossus, Fernique, Gontard, Labbé, Parigi et Salmon, est ainsi libellé : Alinéa 7, première phrase Remplacer les mots : et, le cas échéant, de formation et d’aide à la mobilité par les mots : de formation, de recherche d...

L’amendement n° 151 rectifié, présenté par Mme N. Delattre, MM. Artano, Gold et Guérini, Mme Guillotin et MM. Guiol et Requier, est ainsi libellé : Alinéa 7 Remplacer les mots : , le cas échéant, de formation et d’aide à la mobilité par les mots : de levée des freins périphériques à l’emploi La parole est à Mme Véronique Guillotin.

Le sous-amendement n° 625, présenté par Mme Gruny, au nom de la commission, est ainsi libellé : Amendement n° 151, alinéa 3 Supprimer les mots : , le cas échéant, de formation et La parole est à Mme le rapporteur.

L’amendement n° 277 rectifié, présenté par Mmes Poumirol, Féret, Le Houerou, Meunier et Lubin, M. Kanner, Mme Conconne, M. Fichet, Mme Jasmin, M. Jomier, Mme Rossignol, MM. Gillé, Redon-Sarrazy et Devinaz, Mmes Artigalas et Monier, M. Houllegatte, Mme Harribey, MM. Tissot, Bouad et J. Bigot, Mme Bonnefoy, M. Jacquin, Mmes G. Jourda, M. Filleul,...

L’amendement n° 254 rectifié, présenté par Mmes Poumirol, Féret, Le Houerou, Meunier et Lubin, M. Kanner, Mme Conconne, M. Fichet, Mme Jasmin, M. Jomier, Mme Rossignol, MM. Gillé, Redon-Sarrazy et Devinaz, Mmes Artigalas et Monier, M. Houllegatte, Mme Harribey, MM. Tissot, Bouad et J. Bigot, Mme Bonnefoy, M. Jacquin, Mmes G. Jourda, M. Filleul,...

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Je mets aux voix l’amendement n° 275 rectifié.

Je mets aux voix l’amendement n° 394.

La séance est reprise.

Je mets aux voix le sous-amendement n° 625.

M. le président du Sénat a reçu de Mme la Première ministre communication du décret de M. le Président de la République en date de ce jour, complétant le décret du 19 juin 2023 portant convocation du Parlement en session extraordinaire. Acte est donné de cette communication. Ce décret, qui vous a été adressé, a été publié sur le site internet...

Je mets aux voix l’amendement n° 151 rectifié, modifié.

En conséquence, les amendements n° 277 rectifié et 254 rectifié n’ont plus d’objet. Je suis saisi de trois amendements identiques. L’amendement n° 397 est présenté par Mmes Poncet Monge et M. Vogel, MM. Benarroche, Breuiller et Dantec, Mme de Marco et MM. Dossus, Fernique, Gontard, Labbé, Parigi et Salmon. L’amendement n° 415 rectifié est pr...

Nous reprenons la discussion du projet de loi pour le plein emploi. Dans la discussion des articles, nous sommes parvenus à l'amendement n° 565, au sein de l'article 1er.

La parole est à Mme Émilienne Poumirol, pour présenter l’amendement n° 415 rectifié.

Je suis saisi de quatre amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 565, présenté par Mmes Poncet Monge et M. Vogel, MM. Benarroche, Breuiller et Dantec, Mme de Marco et MM. Dossus, Fernique, Gontard, Labbé, Parigi et Salmon, est ainsi libellé : Alinéa 22, première phrase Remplacer les mots : dans les conditions pr...

La parole est à Mme Cathy Apourceau-Poly, pour présenter l’amendement n° 474.

Les amendements n° 265 rectifié, 481 et 564 sont identiques. L'amendement n° 265 rectifié est présenté par Mmes Poumirol, Féret, Le Houerou, Meunier et Lubin, M. Kanner, Mme Conconne, M. Fichet, Mme Jasmin, M. Jomier, Mme Rossignol, MM. Gillé, Redon-Sarrazy et Devinaz, Mmes Artigalas et Monier, M. Houllegatte, Mme Harribey, MM. Tissot, Bouad e...