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L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (projet n° 593, texte de la commission n° 778, rapport n° 777). La procédure accélérée a été engagée sur ce texte.
Il avait rejoint Londres à seulement 18 ans dès juin 1940, puis intégré en 1943 le 1er bataillon de fusiliers marins et commandos. Il avait débarqué le 6 juin 1944 en Normandie avec ses 176 compagnons, les seuls Français à participer au jour J. Au moment où disparaît le dernier survivant de ce commando mythique, nous souhaitons saluer l’engag...
Monsieur le ministre, mes chers collègues, pour la bonne organisation de nos travaux, je vous précise que nous suspendrons ceux-ci vers dix-neuf heures quinze pour les reprendre à vingt et une heures trente. Dans la discussion générale, la parole est à M. le ministre délégué.
Mes chers collègues, par lettre en date de ce jour, le Gouvernement demande l’inscription à l’ordre du jour du mercredi 12 juillet, après les questions d’actualité au Gouvernement, sous réserve de leur dépôt, des conclusions de l’éventuelle commission mixte paritaire sur la proposition de loi visant à renforcer la protection des familles d’enfa...
Monsieur le ministre, je salue la présence à vos côtés de Mme Charlotte Caubel, secrétaire d'État auprès de la Première ministre, chargée de l'enfance. La parole est à M. le rapporteur.
Monsieur le ministre, mes chers collègues, pour la bonne organisation de nos travaux, je vous précise que nous suspendrons la séance vers dix-neuf heures quinze pour les reprendre à vingt et une heures trente.
La parole est à Mme Jocelyne Guidez, pour une mise au point au sujet de votes.
M. le président. La parole est à M. le rapporteur.
Acte vous est donné de cette mise au point, ma chère collègue. Elle sera publiée au Journal officiel et figurera dans l’analyse politique du scrutin.
M. le président. La parole est à Mme Florence Blatrix Contat.
L’ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à renforcer la protection des familles d’enfants atteints d’une maladie ou d’un handicap ou victimes d’un accident d’une particulière gravité (proposition n° 393, texte de la commission n° 787, rap...
M. le président. La parole est à Mme la rapporteure.
La parole est à M. Pierre Ouzoulias.
M. le président. La parole est à M. Xavier Iacovelli.
M. le président. La parole est à Mme Catherine Morin-Desailly.
M. le président. La parole est à Mme Annie Le Houerou.
La parole est à M. Bernard Fialaire.
M. le président. La parole est à Mme Cathy Apourceau-Poly.
M. le président. La parole est à Mme Alexandra Borchio Fontimp.