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M. le président. La parole est à M. Jean-François Longeot.
M. le président. La parole est à M. Rémi Féraud.
M. le président. La parole est à M. Marc-Philippe Daubresse.
La parole est à M. le ministre délégué.
Nous allons procéder à l’examen des crédits de la mission « Plan de relance », figurant à l’état B.
L’amendement n° II-374, présenté par MM. Bocquet, Savoldelli et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Rédiger ainsi l’intitulé du programme « Compétitivité » : « Aides aux entreprises » La parole est à M. Éric Bocquet.
L’amendement n° II-374 est retiré. L’amendement n° II-378, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Écologie Compétitivité Cohésion dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. le ministre délégué.
Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix l’amendement n° II-378.
L’amendement n° II-341 rectifié, présenté par M. Fernique, Mme Taillé-Polian, MM. Parigi et Benarroche, Mme Benbassa, MM. Dantec, Dossus, Gontard et Labbé, Mmes de Marco et Poncet Monge et M. Salmon, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Écologie Compétitivité Cohésion dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. Jacques Fernique.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° II-341 rectifié.
Je suis saisi de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° II-282, présenté par Mme Taillé-Polian, M. Parigi, Mme Poncet Monge, M. Benarroche, Mme Benbassa, M. Dantec, Mme de Marco et MM. Dossus, Fernique, Gontard, Labbé et Salmon, est ainsi libellé : I. – Créer le programme : Revenu de solidarité active pour...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Écologie Compétitivité Cohésion dont titre 2 Revenu de solidarité active pour les 18-25 ans TOTAL SOLDE La parole est à Mme Sophie Taillé-Polian.
L’amendement n° II-59 rectifié bis, présenté par MM. Féraud, Raynal, Cardon et Montaugé, Mme Lubin, M. Kanner, Mme Briquet, MM. Cozic et Éblé, Mme Espagnac, MM. Jeansannetas, P. Joly, Lurel et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : I. – Créer le programme : Mise en place d’une dotation d’autono...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Écologie Compétitivité Cohésion dont titre 2 Mise en place d’une dotation d’autonomie pour la jeunesse TOTAL SOLDE La parole est à Mme Isabelle Briquet.
Quel est l’avis de la commission ?