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La parole est à M. Rémi Féraud, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° II-283 rectifié.
Je mets aux voix l’amendement n° II-57 rectifié.
L’amendement n° II-64 rectifié, présenté par MM. Féraud, Raynal, Montaugé, Jacquin et Kanner, Mme Briquet, MM. Cozic et Éblé, Mme Espagnac, MM. Jeansannetas, P. Joly, Lurel et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : I. – Créer le programme : Infrastructure et mobilités vertes II. – En conséquence, mod...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Écologie Compétitivité Cohésion dont titre 2 Infrastructure et mobilités vertes TOTAL SOLDE La parole est à M. Olivier Jacquin.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Olivier Jacquin, pour explication de vote.
La parole est à M. Marc Laménie, pour explication de vote.
La parole est à Mme Sophie Taillé-Polian, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° II-64 rectifié.
L’amendement n° II-284, présenté par Mme Taillé-Polian, M. Parigi, Mme Poncet Monge, M. Benarroche, Mme Benbassa, M. Dantec, Mme de Marco et MM. Dossus, Fernique, Gontard, Labbé et Salmon, est ainsi libellé : I. – Créer le programme : Automatisation du revenu de solidarité active pour lutter contre le non-recours II. – En conséquence, modifi...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Écologie Compétitivité Cohésion dont titre 2 Automatisation du revenu de solidarité active pour lutter contre le non-recours TOTAL SOLDE La parole est à Mme Sophie Taillé-Polian.
Je vous précise, ma chère collègue, que les amendements ont été classés par montants décroissants, et non par thème. Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° II-284.
L’amendement n° II-62 rectifié bis, présenté par MM. Lurel, Féraud, Raynal, Montaugé et Kanner, Mme Briquet, MM. Cozic et Éblé, Mme Espagnac, MM. Jeansannetas, P. Joly et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : I. – Créer le programme : Plan pour l’égalité réelle en outre-mer II. – En conséquen...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Écologie Compétitivité Cohésion dont titre 2 Plan pour l’égalité réelle en outre-mer TOTAL SOLDE La parole est à M. Victorin Lurel.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?