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La parole est à Mme Christine Lavarde, pour explication de vote.
La parole est à M. le ministre délégué.
La parole est à M. Pascal Savoldelli, pour explication de vote.
La parole est à M. Rémi Féraud, pour explication de vote.
La parole est à Mme Sophie Taillé-Polian, pour explication de vote.
La parole est à M. le rapporteur général.
Je mets aux voix l’amendement n° I-1084.
Je mets aux voix l’article liminaire, modifié.
Nous passons à la discussion des articles de la première partie. PREMIÈRE PARTIE CONDITIONS GÉNÉRALES DE L’ÉQUILIBRE FINANCIER TITRE Ier DISPOSITIONS RELATIVES AUX RESSOURCES Nous allons tout d’abord examiner, au sein du titre Ier de la première partie du projet de loi de finances pour 2021, l’article 31, relatif à l’évaluation du prélèvem...
M. le président. Dans la discussion, la parole est à M. le rapporteur spécial.
La parole est à M. le président de la commission des affaires européennes.
La parole est à M. Patrice Joly.
La parole est à M. Emmanuel Capus.
M. le président. La parole est à M. Jacques Fernique.
La parole est à M. André Gattolin.
La parole est à M. Henri Cabanel.
La parole est à M. Éric Bocquet.
M. le président. La parole est à M. Pascal Allizard.
M. le président. La parole est à Mme Catherine Fournier.
La parole est à M. le secrétaire d’État.