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Interventions en hémicycle de Pierre Laurent
12934 interventions trouvées.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Daniel Salmon, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 120.
L’amendement n° 75, présenté par Mme Taillé-Polian, MM. Parigi et Benarroche, Mme Benbassa, M. Dantec, Mme de Marco, MM. Dossus, Fernique, Gontard et Labbé, Mme Poncet Monge et M. Salmon, est ainsi libellé : Mission Enseignement scolaire Modifier ainsi les annulations de crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement (majorer l’annulation de) (minorer l’annulation de) (majorer l’annulation de) (minorer l’annulation de) Enseignement scolaire public du premier degré Dont titre II Enseignement scolaire public du second degré Dont titre II Vie de l’élève Dont titre II En...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Sophie Taillé-Polian, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 75.
L’amendement n° 151, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Mission Enseignement scolaire Modifier ainsi les ouvertures de crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) Enseignement scolaire public du premier degré Dont titre II Enseignement scolaire public du second degré Dont titre II Vie de l’élève Dont titre II Enseig...
Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix l’amendement n° 151.
L’amendement n° 61, présenté par Mme N. Goulet, est ainsi libellé : Mission Gestion des finances publiques et des ressources humaines Modifier ainsi les ouvertures de crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) Gestion fiscale et financière de l’État et du secteur public local dont titre 2 Conduite et pilotage des politiques économiques et financières dont titre 2 Facilit...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Il s’agit donc de l’amendement n° 61 rectifié. La parole est à Mme Sophie Taillé-Polian, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 61 rectifié.
