Interventions en hémicycle de Pierre Laurent

L’amendement n° 73, présenté par Mme Taillé-Polian, MM. Parigi et Benarroche, Mme Benbassa, M. Dantec, Mme de Marco, MM. Dossus, Fernique, Gontard et Labbé, Mme Poncet Monge et M. Salmon, est ainsi libellé : Mission Recherche et enseignement supérieur Modifier ainsi les annulations de crédits des programmes :

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement (majorer l’annulation de) (minorer l’annulation de) (majorer l’annulation de) (minorer l’annulation de) Formations supérieures et recherche universitaire dont titre II Vie étudiante Recherches scientifiques et technologiques pluridisciplinaires Recherche spatiale Reche...

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Je mets aux voix l’amendement n° 73.

Je suis saisi de trois amendements identiques. L’amendement n° 74 est présenté par Mme Taillé-Polian, MM. Parigi et Benarroche, Mme Benbassa, M. Dantec, Mme de Marco, MM. Dossus, Fernique, Gontard et Labbé, Mme Poncet Monge et M. Salmon. L’amendement n° 116 rectifié est présenté par M. Savin, Mme Lavarde, MM. Piednoir, Kern, Lozach, D. Lauren...

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement (majorer l’annulation de) (minorer l’annulation de) (majorer l’annulation de) (minorer l’annulation de) Sport dont titre II Jeunesse et vie associative Jeux olympiques et paralympiques 2024 TOTAL SOLDE La parole est à Mme Sophie Taillé-Polian, pour présenter l’amendem...

La parole est à M. Michel Savin, pour présenter l’amendement n° 116 rectifié.

La parole est à M. le rapporteur général, pour présenter l’amendement n° 149.

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Je mets aux voix les amendements identiques n° 74, 116 rectifié et 149.

L’amendement n° 114 rectifié, présenté par Mme Taillé-Polian, MM. Parigi et Benarroche, Mme Benbassa, M. Dantec, Mme de Marco, MM. Dossus, Fernique, Gontard, Labbé et Salmon et Mme Poncet Monge, est ainsi libellé : Mission Travail et emploi Modifier ainsi les ouvertures de crédits des programmes :

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) Accès et retour à l’emploi Accompagnement des mutations économiques et développement de l’emploi Amélioration de la qualité de l’emploi et des relations du travail Conception, ge...

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

La parole est à Mme Sophie Taillé-Polian, pour explication de vote.

Je mets aux voix l’amendement n° 114 rectifié.

Je mets aux voix l’ensemble constitué de l’article 5 et de l’état B annexé, modifié.

L’amendement n° 145, présenté par MM. Rambaud et Richard, est ainsi libellé : Après l’article 5 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. – Le C du IV de l’article 16 de la loi n° 2019-1479 du 28 décembre 2019 de finances pour 2020 est ainsi modifié : 1° Après le premier alinéa du b du 1°, sont insérés deux alinéas ainsi rédig...

Quel est l’avis de la commission ?