Interventions en hémicycle de Pierre Laurent

Madame Paoli-Gagin, l’amendement n° 120 rectifié est-il maintenu ?

L’amendement n° 120 rectifié est retiré. L’amendement n° 73 rectifié, présenté par Mme Paoli-Gagin, MM. Guerriau, Chasseing, Capus, A. Marc, Menonville, Wattebled et Decool, Mme Mélot et MM. Lagourgue et Malhuret, est ainsi libellé : Alinéa 7 Remplacer cet alinéa par deux alinéas ainsi rédigés : 2° Le deuxième alinéa est ainsi rédigé : « L...

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Madame Paoli-Gagin, l’amendement n° 73 rectifié est-il maintenu ?

L’amendement n° 73 rectifié est retiré. Je mets aux voix l’article 15.

Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à quatorze heures trente. La séance est suspendue.

Mes chers collègues, pour le respect des règles sanitaires, je vous rappelle que le port du masque est obligatoire dans l’hémicycle, y compris pour les orateurs. Il vous est demandé de laisser un siège vide entre deux sièges occupés. J’invite chacune et chacun à veiller au respect des distances de sécurité. Je rappelle également que les sorties...

Mes chers collègues, les conclusions adoptées par la conférence des présidents réunie ce jour sont consultables sur le site du Sénat. En l’absence d’observations, je les considère comme adoptées.

J’informe le Sénat que la commission mixte paritaire chargée d’élaborer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative au renforcement de l’inclusion dans l’emploi par l’activité économique et à l’expérimentation « territoires zéro chômeur de longue durée » est parvenue à l’adoption d’un texte commun.

J’informe le Sénat que les candidatures pour siéger au sein de la commission mixte paritaire chargée d’élaborer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire pour les betteraves sucrières ont été affichées. C...

La parole est à M. Jean-Pierre Moga.

La parole est à M. Jean-Raymond Hugonet.

Acte est donné de ces mises au point. Elles seront publiées au Journal officiel et figureront dans l’analyse politique des scrutins concernés.

L’ordre du jour appelle la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l’enseignement supérieur (projet n° 722 [2019-2020], texte de la commission n° 52, rappor...

M. le président. La parole est à Mme la rapporteure.

Merci, madame la rapporteure, pour la précision avec laquelle vous avez respecté votre temps de parole, ce qui permettra de laisser du temps au débat. La parole est à M. le rapporteur pour avis.

M. le président. La parole est à M. le rapporteur pour avis.

Nous passons à la discussion de la motion tendant à opposer la question préalable.

Je suis saisi, par Mme Brulin, MM. Ouzoulias, Bacchi et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, d’une motion n° 63. Cette motion est ainsi rédigée : En application de l’article 44, alinéa 3, du Règlement, le Sénat décide qu’il n’y a pas lieu de poursuivre la délibération du projet de loi de programmation, adopté pa...