Interventions en commissions de Pierre Ouzoulias

Monsieur le président, monsieur le rapporteur, je vous remercie de la qualité du travail que vous avez réalisé et de l'esprit de grande amitié qui a présidé à nos travaux. Si nous avons disposé de très peu de temps, j'ai le sentiment que nous avons quasiment fait le tour de la question. Pour aller beaucoup plus loin, un mois supplémentaire ne ...

De fait, si certains chercheurs ne s'embarrassent pas de réserves idéologiques à l'égard de la Chine, nous en avons rencontré d'autres qui ont découvert, après coup, en toute bonne foi, qu'ils avaient contracté avec des sociétés très proches de l'armée populaire chinoise. Le rapport lance un signal d'alarme : il faut en finir avec l'irénisme. ...

C'est ce que la commission de la culture a proposé lors de l'examen de la loi de programmation de la recherche et que le Sénat a adopté. C'est devenu l'article L. 411-5 du code de la recherche. Il semblait absurde que les universitaires soient soumis à des obligations de transparence inférieures à celles des parlementaires. Nous avons donc calq...

Un tel module existe déjà : il a été imposé par l'arrêté du 25 mai 2016 dans les écoles doctorales, qui ont l'obligation de mettre en oeuvre une formation sur l'éthique de la recherche et sur l'intégrité scientifique. Il suffirait d'ajouter d'autres thématiques.

Je veux saluer le travail remarquable mené par le CMN. Il s'inscrit dans la continuité des fouilles menées par l'Institut national de recherches archéologiques (Inrap), qui ont montré que le château de Villers-Cotterêts avait été érigé à la Renaissance sur des constructions médiévales. Il existe désormais une relation forte entre les architecte...

Je souligne la qualité des relations entre vos équipes et les archéologues sur le chantier, tout le monde comprend qu'il est essentiel d'inscrire le monument dans le temps long. La nef est vide, cela ne s'est jamais produit ; une analyse géophysique, financée par l'établissement public, vient de montrer que le sous-sol de la cathédrale nous app...

Malheureusement, on n'observe pas que des ingérences extra-européennes dans la recherche scientifique. D'ailleurs, je veux vous rendre hommage pour votre action déterminée lorsque la Pologne est intervenue indûment dans un colloque français pour tenter d'influencer la présentation de la participation de la Pologne à la Shoah.

Les constructions idéologiques nationales s'observent donc partout, y compris en Europe. Par conséquent, dans le cadre de la présidence française de l'Union européenne, ne pourrions-nous avoir une action forte visant à faire de la Déclaration de Bonn un texte fondateur de l'Union européenne en matière de recherche, promouvant tant l'intégrité ...

Je vous rejoins maintenant car en tant que conseiller départemental fraîchement réélu, je tenais absolument à participer à la rentrée des enseignants dans le collège dont je m'occupe pour leur dire de vive voix combien ils sont utiles à l'édification de nos principes républicains. Le Sénat a mené, via notre collègue Laure Darcos notamment, un...

Merci, madame l'Ambassadrice, pour votre intervention explicite. Nous sommes deux pays alliés de très longue date. Vous me permettrez mes questions très franches, mais bienveillantes. J'ai lu que la fermeture des frontières australiennes, à la suite de l'épidémie de Covid, avait fait perdre, par le manque d'étudiants étrangers en Australie, en...

Mes chers collègues, près de quatre mois après le début de cette aventure, notre mission d'information parvient au terme de ses travaux. Je tiens, en tant que président, à vous remercier vivement pour votre assiduité et votre participation exemplaires, qui démontre tout l'intérêt du Sénat pour ce sujet et qui souligne son importance pour nous. ...

Merci, monsieur le rapporteur. J'ai pris note d'un certain nombre de demandes d'intervention. Je donne d'abord la parole à notre collègue, Stéphane Piednoir.

Sans autre demande d'expression, je vais soumettre ce rapport au vote. Je précise au préalable que ce rapport sera corrigé pour intégrer les modifications proposées aujourd'hui concernant le tutorat et le mentorat ainsi que l'organisation des enseignements en présentiel. Ces corrections prendront également en compte la modification rédactionne...

Ce sujet est très intéressant. On constate jusqu'à présent un certain déni collectif face à certains agissements de pays alliés ou non. J'entends bien votre intention de délimiter le champ d'investigation de notre mission d'information à quelques pays extra-européens. Mais permettez-moi de rappeler que, malheureusement, les ingérences existent ...

Les groupes qui souhaiteraient insérer dans le rapport des contributions écrites pour faire état de positions spécifiques sont invités à communiquer ces documents au secrétariat avant le jeudi 8 juillet à 11 heures. Une conférence de presse est prévue demain : vous y êtes naturellement conviés. Je vous recommande donc la plus grande discrétio...

L'amendement que notre commission avait déposé au stade de l'élaboration du texte de la commission n'a pas été adopté par la commission des lois mercredi dernier. Vous m'aviez néanmoins confié, la semaine dernière, un mandat pour tenter de négocier au mieux les intérêts de la commission de la culture. L'article 19 de ce projet de loi change de ...

Les conclusions du rapporteur public du Conseil d'État au sujet du recours porté par les associations d'archivistes et d'historiens à l'encontre de l'instruction générale interministérielle n° 1300 sont intéressantes. Elles disent deux choses : premièrement, cette instruction, qui entrave les travaux des chercheurs depuis plusieurs années, est ...

C'est en effet un point très important. La charge de ce travail de récolement n'incombe pas aux services des archives mais va être réalisée par les services détenteurs et les services dont émanent les documents. Il y a plusieurs cas de figures : celui du ministère des armées et celui du service historique de la Défense à Vincennes. Aujourd'hui ...

Merci, madame la ministre, d'être parmi nous aujourd'hui pour répondre aux questions de notre mission d'information. Je précise que, comme vous le savez, cette audition est filmée et retransmise en direct sur le site du Sénat. Mes chers collègues, je vous remercie de continuer à être aussi présents et assidus aux auditions de cette mission d'i...

Madame la ministre, je retiens votre formule : un étudiant n'est pas un lycéen qui a vieilli !