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Interventions en hémicycle de Pierre Ouzoulias
11229 interventions trouvées.
Les trois amendements suivants sont identiques. L’amendement n° 20 rectifié est présenté par Mme Lavarde, MM. Anglars, Bacci et Belin, Mme Bellamy, MM. J.B. Blanc, Bouchet, Brisson, Bruyen, Burgoa et Cadec, Mmes Canayer, Carrère-Gée et Chain-Larché, M. Cuypers, Mmes Demas, Eustache-Brinio, Evren, Garnier et Gosselin, M. Gremillet, Mmes Imbert,...
L'amendement n° 452 rectifié bis, présenté par MM. Sautarel, Burgoa et Khalifé, Mme Demas, M. Cadec, Mme Dumont, MM. J.B. Blanc, Saury, Lefèvre, H. Leroy et Brisson, Mme Ventalon, MM. Tabarot et Belin, Mmes Bonfanti-Dossat, Evren et Petrus et M. Gremillet, est ainsi libellé : Après l'article 7 Insérer un article additionnel ainsi rédig...
La parole est à M. Philippe Grosvalet, pour présenter l’amendement n° 54 rectifié.
Quel est l'avis de la commission spéciale ?
La parole est à Mme Corinne Bourcier, pour présenter l’amendement n° 264 rectifié ter.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission spéciale ?
La parole est à M. Michel Canévet, pour explication de vote.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Max Brisson, pour explication de vote.
L'amendement n° 452 rectifié bis est retiré. Chapitre II
Je mets aux voix les amendements identiques n° 20 rectifié, 54 rectifié et 264 rectifié ter.
Alléger les contraintes qui pèsent sur la croissance des entreprises
L’amendement n° 222 rectifié, présenté par Mme Vérien, MM. Menonville, Maurey, S. Demilly et Mizzon, Mme O. Richard, MM. Delcros et Canévet, Mmes Billon, Gacquerre et Romagny, M. Fargeot, Mmes Doineau et Saint-Pé et MM. Duffourg, Capo-Canellas, Henno et Lafon, est ainsi libellé : Compléter cet article par un paragraphe ainsi rédigé : …. – L’a...
Quel est l’avis de la commission spéciale ?
L'amendement n° 307, présenté par MM. Barros, Gay et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à Mme Michelle Gréaume.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis de la commission spéciale ?
La parole est à M. Philippe Folliot, pour explication de vote.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
