Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Pierre Ouzoulias
12070 interventions trouvées.
M. le président. La parole est à M. Rémy Pointereau.
La parole est à M. Jean-Luc Brault.
M. le président. La parole est à M. Michel Canévet.
M. le président. La parole est à M. Thomas Dossus.
La parole est à M. Pierre Barros.
M. le président. La parole est à M. Michel Masset.
M. le président. La parole est à Mme Audrey Linkenheld.
M. le président. La parole est à Mme Patricia Demas.
M. le président. La parole est à Mme Anne-Sophie Romagny.
M. le président. La parole est à M. Hervé Reynaud.
La discussion générale est close. Nous passons à la discussion du texte de la commission spéciale.
L’amendement n° 275 rectifié, présenté par MM. Levi, Klinger et Laugier, Mme Demas, MM. A. Marc et Menonville, Mme O. Richard, M. H. Leroy, Mme de La Provôté, MM. Henno, Kern, Cadec, Panunzi, Chatillon, J.M. Arnaud et Chasseing, Mme Guidez, MM. Grand et Belin, Mmes Antoine et Billon et MM. Fargeot et Duffourg, est ainsi libellé : Supprimer cet...
Quel est l’avis de la commission spéciale ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Madame Demas, l’amendement n° 275 rectifié est-il maintenu ?
L’amendement n° 275 rectifié est retiré. Je suis saisi de deux amendements identiques. L’amendement n° 274 rectifié est présenté par MM. Levi, Klinger et Laugier, Mme Demas, MM. A. Marc et Menonville, Mme O. Richard, M. H. Leroy, Mme de La Provôté, MM. Henno, Kern, Cadec, Panunzi, Chatillon, J.M. Arnaud et Chasseing, Mme Guidez, MM. Grand et ...
La parole est à Mme Marianne Margaté, pour présenter l’amendement n° 306.
Quel est l’avis de la commission spéciale ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Madame Demas, l’amendement n° 274 rectifié est-il maintenu ?
