Eau et milieux aquatiques

J'avoue avoir un peu de mal à suivre le débat : de quoi s'agit-il ? Nous sommes en train de débattre de l'agriculture, de ses bienfaits et de ses méfaits supposés, mais tel n'est pas l'objet de l'amendement qui nous est soumis ! L'amendement n° 556 vise à préciser que le ministre de l'environnement doit avoir son mot à dire en matière d'autori...

Que les ministres de l'agriculture et de l'environnement puissent se concerter et prendre collégialement des décisions me paraît plutôt être une mesure de bon sens. A moins précisément que, contrairement à ce que vous avez affirmez, monsieur Vasselle, au sein des ministères, certaines personnes défendent plutôt l'un que l'autre ! Mais, si ce n'...

Dans les assemblées de maires des départements méridionaux, il n'est guère de séances où la question des forages domestiques ne soit débattue. Je ne reviendrai pas sur les arguments invoqués : bonne gestion de la ressource, économies, risques sanitaires, pertes financières pour les collectivités locales. J'ajouterai que, dans les départements...

Par cet amendement, qui a le même objet, il s'agit de faire en sorte que la contribution soit assise sur le volume de boue épandue, et non sur la quantité de boue produite.

Je voudrais que l'on prenne bien conscience qu'il y a là une source de conflits à répétition. Monsieur le ministre, je ne comprends pas très bien votre argumentation. Ce n'est pas par plaisir que les collectivités, par exemple, font incinérer les boues de leurs stations d'épuration, c'est souvent parce qu'elles n'ont pas trouvé localement de d...

Le projet de loi prévoit que la commune peut fixer des prescriptions techniques pour la réalisation des raccordements des immeubles aux égouts. Le présent amendement a pour objet d'ajouter la précision « ou des installations autonomes ». En effet, désormais les collectivités sont chargées du service d'assainissement non collectif. Il est donc j...

Je suis tout à fait favorable à cet amendement, qui me paraît cohérent au regard de notre volonté de faire appliquer les textes que nous votons. Lorsque des conflits de voisinage apparaissent, notamment parce qu'une fosse septique ne fonctionne pas, la responsabilité pénale des maires peut être mise en jeu. Il est bon, par conséquent, de pouvo...

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, rêvons un peu. Imaginons un martien atterrissant dans notre beau pays. L'habitant de la planète désertique serait d'abord émerveillé d'y voir couler tant d'eau : celle des fleuves, des rivières et des ruisseaux, mais aussi celle des fontaines des villes, des robinets des habita...

Je dirai à notre rapporteur qu'il ne manque pas d'estomac : en matière de lobbying et de lobbys, il y a bien plus puissants que les pêcheurs à la ligne - nous le verrons lorsque nous discuterons des redevances - et je pense par exemple aux fabricants de divers produits et aux utilisateurs de ces derniers. S'agissant, comme M. Poniatowski l'a f...