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Elle a exigé ? C’est nouveau !
Ils sont disciplinés !
Quasiment un million !
Le problème se pose à l’intérieur d’une même région !
Le conseiller territorial ne le sera pas plus !
Ils ne serviront à rien !
C’est un seuil « glissant » !
Je n’ai pas de chance avec les amendements de M. Hervé Maurey. Il a effet retiré, avant que je puisse m’exprimer, son sous-amendement n° 601, qui tendait à prendre en compte dans la délimitation des circonscriptions des futurs cantons le périmètre des établissements publics de coopération intercommunale. Permettez-moi donc d’en dire un mot à l’...
Je considère pour ma part qu’il serait opportun de tenir compte du périmètre des établissements de coopération intercommunale lors de la délimitation de la nouvelle carte cantonale. J’en viens à l’amendement n° 540 rectifié, qui me laisse perplexe. Je suis favorable à la prise en compte des fonctions exercées au sein des EPCI dans le cumul de...
Vous le voyez, on ne parle jamais aussi bien que de ce qui est virtuel ! Mes chers collègues, je veux attirer votre attention sur trois points. Tout d’abord, calculez comme vous le voulez, vous ne pouvez pas éviter de faire disparaître massivement des élus de proximité là où ils sont le plus nécessaires, c'est-à-dire dans les territoires rura...
Permettez-moi de poursuivre, monsieur le secrétaire d'État. Encore faudra-t-il que le Conseil constitutionnel avalise cela.
Sur ces cas très particuliers, même si je compte sur vous, ce n’est pas encore gagné ! Ensuite, pour répondre à l’argumentation de M. Marleix, au titre de l’année 2008, le total des dépenses des budgets, dans le compte administratif, s’élève à 63, 6 milliards d’euros pour les départements, contre 24 milliards d’euros pour les régions. Par cons...
Nos conseillers territoriaux ruraux seront donc peut-être plus présents à la région, mais c’est plutôt dans les départements que l’on trouve l’argent et de quoi gérer la proximité.
Enfin, pour en revenir aux propos tenus par notre collègue tout à l’heure, le conseiller territorial sera-t-il plus visible en zone urbaine que ne le sont, à présent, le conseiller général et le conseiller régional réunis ?
Ce n’est pas sûr du tout ! Si on en était resté là, on pourrait pinailler. Et dans les métropoles ? Les conseillers territoriaux n’auront pas la compétence pour les compétences transférées, puisque ce seront les conseillers métropolitains qui l’auront ! Soyez donc un petit peu réalistes ! Voilà donc quelques bons arguments pour que l’on nous p...
Si, le vote a été transparent !
Qui a préparé les bulletins ? Le destin est parfois cruel !
Ce n’est pas vrai, cela dépend des endroits !
Eh oui !