Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossiers parlementaires de Raphaël DAUBET
- Loi de finances pour 2024 (52 interventions)
- Conventions fiscales avec le danemark et avec la grèce (6 interventions)
- Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection ; modification de la loi organique n° 2010-837 (6 interventions)
- Aide publique au développement (4 interventions)
- épargnants et exploitations agricoles françaises (3 interventions)
- Programme de stabilité et orientation des finances publiques (3 interventions)
- Loi de finances de fin de gestion pour 2023 (2 interventions)
- Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection (2 interventions)
- Ingérences étrangères en france (2 interventions)
- Simplification de la vie économique (2 interventions)
- Mises au point au sujet de votes (1 intervention)
