Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossiers parlementaires de Raymond Couderc
- Loi de finances pour 2012 (19 interventions)
- Débat sur le droit à l'eau (8 interventions)
- Audition de m. vanik berberian président de l'association des maires ruraux de france amrf (6 interventions)
- Panneaux d'agglomération en langue régionale (4 interventions)
- Accord-cadre avec l'espagne sur la coopération sanitaire transfrontalière (4 interventions)
- Loi de finances pour 2009 (3 interventions)
- Statut des stagiaires (3 interventions)
- Langues régionales ou minoritaires (2 interventions)
- Audition de m. françois baroin ministre du budget des comptes publics de la fonction publique et de la réforme de l'etat (2 interventions)
- Audition de m. claudy lebreton président de l'association des départements de france (2 interventions)
- Audition de m. bruno bourg-broc président de la fédération des maires de villes moyennes fmvm (2 interventions)
- échange de vues (2 interventions)
- Audition de m. françois moutot directeur général de l'assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat apcma (2 interventions)
- Examen du rapport (2 interventions)
- Audition de m. frédéric péchenard directeur généralde la police nationale (2 interventions)
- Audition de m. bruno le maire ministre de l'agriculture de l'alimentation de la pêche de la ruralité et de l'aménagement du territoire (2 interventions)
- Audition de m. emmanuel berthier délégué interministériel à la délégation à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale datar (2 interventions)
- Audition de m. daniel canepa préfet de la région île-de-france et président de l'association du corps préfectoral (2 interventions)
- Audition de m. jean-paul delevoye ancien médiateur de la république président du conseil économique social et environnemental cese (2 interventions)
- Audition de m claude guéant ministre de l'intérieur de l'outre-mer des collectivités territoriales et de l'immigration (2 interventions)
- Reconnaissance de la nation et contribution nationale en faveur des français rapatriés (2 interventions)
- Audition de m. thierry bert délégué général de l'union sociale pour l'habitat (2 interventions)
- Refondation de l'école de la république (2 interventions)
- Traité sur le commerce des armes (2 interventions)
- Conditions d'attribution de la carte du combattant (2 interventions)
- Loi de finances pour 2014 (2 interventions)
- Ratification de l'accord cadre entre la france et l'espagne sur la coopération sanitaire transfrontalière (2 interventions)
- Audition de mm. alain lambert et martin malvy sur leur rapport « pour un redressement des finances publiques fondé sur la confiance mutuelle et l'engagement de chacun » (2 interventions)
- Statut de l'élu local (1 intervention)
- Débat sur l'état de la recherche en matière d'obésité (1 intervention)
- Débat sur l'accession à la propriété (1 intervention)
- Débat sur le schéma national des infrastructures de transport (1 intervention)
- Loi de finances pour 2008 (1 intervention)
- Responsabilité environnementale (1 intervention)
- Modernisation de l'agriculture et de la pêche (1 intervention)
- Recherche en milieu polaire (1 intervention)
- Loi de programmation militaire (1 intervention)
- Audition de m. serge smessow ambassadeur chargé du partenariat oriental et de la mer noire (1 intervention)
- Audition de m. jean-luc angot directeur général adjoint de l'oie organisation mondiale de la santé animale (1 intervention)
- Siège en france du bureau international des expositions (1 intervention)
- Environnement (1 intervention)
- échange de vues après la tenue des états généraux de la démocratie territoriale avec m. manuel valls ministre de l'intérieur (1 intervention)
- Formations supplétives des forces armées (1 intervention)
- Le statut de l'élu (1 intervention)
- Les collectivités territoriales et l'emploi (1 intervention)
- Audition de mme marylise lebranchu ministre de la réforme de l'état de la décentralisation et de la fonction publique et de mme anne-marie escoffier ministre déléguée chargée de la décentralisation (1 intervention)
- Approbation de l'accord entre la france et la géorgie relatif à la coopération en matière de sécurité intérieure (1 intervention)
- Audition de m. pascal canfin ministre délégué auprès du ministre des affaires étrangères chargé du développement (1 intervention)
- Les partenariats entre l'etat et les collectivités territoriales (1 intervention)
- Loi de finances pour 2013 (1 intervention)
- Exercice par les élus locaux de leur mandat (1 intervention)
- Débat sur la politique étrangère (1 intervention)
- Accord entre la france et l'italie pour la réalisation et l'exploitation d'une ligne ferroviaire lyon-turin (1 intervention)
- 66e session de l'assemblée générale des nations unies (1 intervention)
- Situation en syrie (1 intervention)
- Situation intérieure et extérieure de la chine (1 intervention)
- Présentation du rapport de m. edmond hervé sur les politiques temporelles des collectivités territoriales (1 intervention)
- Débat sur les conclusions de la mission commune d'information sur le sport professionnel et les collectivités territoriales (1 intervention)
