Interventions en hémicycle de Raymond Couderc

La proposition de loi du sénateur Marcel-Pierre Cléach, que nous allons examiner aujourd’hui, est essentielle, car ce sera un acte de justice d’attribuer les mêmes avantages aux différentes générations du feu. C’est pourquoi j’ai cosigné ce texte et vous invite – comme je vais le faire – à le soutenir. Je profite également du temps qui m’est i...

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, le traité dont nous débattons est très important. Les enjeux sont considérables pour tous ceux qui l’auront ratifié mais aussi, tout simplement, pour la paix. Au nom du groupe UMP, je me félicite que la France, qui fut un des fers de lance dans la négociation de ce traité, soit ...

On voit toujours le verre à moitié vide !

Toutefois, mes chers collègues, en la matière, nous partons de zéro, …

… c’est-à-dire d’un néant juridique.

À l’échelle mondiale, aucune règle universelle ne régissait le commerce des armes.

Jusqu’à ce traité, il n’existait que des embargos, relevant du cas par cas, et répondant à des problèmes particuliers posés par le commerce des armes depuis ou vers certains pays. Par exemple, l’interdiction de l’importation et de l’exportation d’armes fait partie du régime de sanctions contre l’Iran. Mais il s’agit d’engagements politiques, et...

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, pur produit de l’éducation nationale, puisque je suis entré à l’école normale d’instituteurs à quatorze ans…

… et que j’ai pris ma retraite de professeur d’université voilà dix ans, après avoir enseigné à tous les niveaux, j’aurais pu argumenter sur l’ensemble de ce projet de loi. Cependant, mes collègues du groupe UMP, en particulier Jacques Legendre et Jean-Claude Carle, l’ont très bien fait et, dans le peu de temps qui m’est imparti, je voudrais at...

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, depuis bientôt deux mois, les observateurs internationaux concentrent leur attention sur les événements du nord de l’Afrique, qu’il s’agisse des opérations au Mali ou des très délicates situations politiques prévalant en Tunisie et en Égypte, qui se sont envenimées. À ces printem...

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, le Parlement a voté deux lois majeures, l’une en 1992 et l’autre en 2002, pour reconnaître des garanties aux élus. Mais ces dispositions semblent de moins en moins suffisantes face aux contraintes que représente l’exercice d’un mandat électif durant le parcours professionnel et ci...

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, notre nation reconnaît les militaires qui se sont battus pour notre pays et les honore régulièrement par des célébrations annuelles. Elle reconnaît les résistants qui, aux heures les plus sombres de notre histoire, ont su défendre notre indépendance et notre droit à exister. Pou...

Quel cinéma !

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, notre Nation reconnaît les militaires qui se sont battus pour notre pays et les honore régulièrement par des célébrations annuelles. Elle reconnaît aussi les résistants qui ont su, aux heures les plus sombres de notre histoire, défendre notre indépendance, notre droit à ...

Mes chers collègues, c’est parce que j’ai pris acte des réactions que ma proposition de loi avait suscitées parmi les membres des associations de personnes ayant appartenu aux formations supplétives de l’armée française que j’ai décidé de vous présenter cet amendement tendant à améliorer la rédaction de l’article unique. En effet, si la diffam...

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, j’ai le privilège de connaître de près la question que nous évoquons ici, car je préside une structure support d’un CADA. Mon collègue Alain Néri a plus particulièrement relevé dans ce budget des points qui lui semblaient critiquables. Pour ma part, je voudrais souligner quelque...

Je ne suis pas sûr que beaucoup de rapporteurs d’autres budgets aient eu, cette année, le plaisir d’annoncer des chiffres et des pourcentages de cet ordre !

C’est un véritable élan qui est donné cette année, d’autant que, lors de l’exercice précédent, l’enveloppe des crédits était restée stable.

Lors de la discussion du projet de loi de finances pour 2011, les parlementaires avaient pointé la sous-évaluation des crédits du programme 303. Nous ne pouvons donc que nous réjouir d’avoir été entendus puisque les crédits concernés enregistrent une augmentation très sensible. S’agissant de l’action 2, 327, 75 millions d’euros étaient inscrit...

En conclusion, il s’agit certainement du programme dont il est le plus facile de défendre les crédits. Certes, on a l’impression que la cible s’éloigne au fur et à mesure que l’on s’en rapproche et que les efforts très importants qui sont consentis ne suffisent pas à faire face à l’évolution de la situation : l’accroissement du nombre de candi...