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Avez-vous quelque chose à ajouter, Monsieur le rapporteur de la commission des lois ?
Venons-en à l'examen des articles dont notre commission est saisie.
Ce nouveau logo concerne tous les produits, il comble un vide !
Je vous remercie pour cette présentation et ces propositions très détaillées. Vous n'avez pas parlé de la filière diesel en Allemagne, j'y reviendrai dans mes questions. Je laisse la parole à Michel Teston pour ouvrir le débat.
Je pense que le problème de la grande distribution y participe aussi.
Je vais vous donner un exemple. La ville de Toulouse est complètement saturée. Les grands distributeurs ont repéré un espace de 500 hectares entre Montauban et Toulouse pour y installer une base logistique. Alors que les collectivités ont fait venir la voie ferrée jusqu'à cet espace, pas un seul des distributeurs a choisi d'organiser les constr...
On ne peut pas, il s'agit de propriétés privées. Il faut donc que l'on s'intéresse aux deux bornes du problème. D'un côté, la production doit être respectée et permettre à des gens de vivre. De l'autre, il faut accompagner la distribution pour faciliter le report du routier sur le ferroviaire, en agissant sur le financement mais aussi sur la fo...
Nous examinons aujourd'hui le rapport pour avis de Laurence Rossignol sur les crédits « Développement durable - énergie - climat » de la mission « Écologie » du projet de loi de finances pour 2014. Laurence Rossignol ayant un empêchement majeur, Michel Teston présentera les conclusions de ce rapport.
Lorsque nous avons entendu la fédération des producteurs d'énergies renouvelables, ils n'avaient pas évoqué ce point, mais la difficulté qu'il y avait à installer des turbines aux endroits où sont situés des anciens moulins. Cela décourage les initiatives.
La composition du bureau est liée à la représentation des groupes politiques au sein du Sénat. Le changement de groupe de Philippe Esnol nous impose de le remplacer et de nommer un vice-président membre du groupe socialiste à sa place. J'ai reçu la candidature de Jean-Jacques Filleul. Jean-Jacques Filleul est désigné vice-président de la comm...
Depuis que Charles Revet fait des rapports à ce sujet, rien n'a changé, je crois que nous nous rejoignons tous sur cette analyse. Nous pourrions peut-être exprimer une position unanime sur l'importance des ports dans notre économie et la nécessité de considérer leur désenclavement comme une priorité. Je suis d'accord, il n'y a pas de perdant, n...
Notre commission est assez jeune, ce qui justifierait la création d'une mission d'évaluation spécifique, qui pourrait faire des propositions.
C'est une très bonne idée, cela réunit deux des compétences de notre commission. Il y a en outre des conséquences et un enjeu économique sur les filières.
Je remercie le rapporteur de son exposé très complet, mais aussi d'avoir organisé notre visite au salon du Bourget, qui avait été très intéressante.
Vous avez fait mieux avec les autoroutes...
Nous pourrions rencontrer l'Agence spatiale européenne pour approfondir le sujet qu'a évoqué Louis Nègre à l'instant. Le problème de l'aviation au sens large me semble un peu plus complexe. Nous avions reçu le candidat à la présidence d'Air France, Alexandre de Juniac. Alors qu'il était encore candidat, il avait dressé des perspectives très n...
Le président d'Aéroports de Paris nous a reçus, à sa demande, pour nous tenir informés. Il y a donc une volonté de transparence de ce côté-là. Il ne dépend que de nous de l'entendre une nouvelle fois.
Je suis également favorable à une sagesse positive.
En application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution, nous procédons à l'audition de M. Jean-Marc Lacave, candidat désigné aux fonctions de président-directeur général de Météo-France. Conformément à la loi organique et à la loi simple du 23 juillet 2010, l'audition est publique, ouverte à la presse et donne lieu à un vote à bu...
Nous vous remercions pour cette présentation précise qui ne va pas manquer de susciter des questions.