Interventions en commissions de Raymond Vall

Nous vous remercions pour toutes ces informations.

Le sujet est suffisamment délicat pour que nous n'abordions pas à la sauvette un tel amendement.

Nous verrons cela au prochain bureau de la commission, puisque nous sommes bien d'accord sur le fait que les problèmes évoqués par cette proposition de loi sont importants et qu'il nous faut rassembler l'information nécessaire.

Notre commission a confié le 20 février dernier à nos deux collègues, excellents spécialistes de ces questions, l'élaboration d'un rapport sur divers problèmes posés par l'application de la loi Littoral. Je sais que vous avez procédé à un grand nombre d'auditions et que vous avez également fait plusieurs déplacements sur le terrain : dans la ...

Permettez-moi d'abord de vous présenter mes meilleurs voeux pour cette nouvelle année 2014 que nous débutons en accueillant le député Rémi Pauvros. Celui-ci va nous présenter le rapport qu'il vient de remettre au ministre Frédéric Cuvillier sur la reconfiguration du canal Seine-Nord-Europe.

Je vous remercie de cet exposé convaincant, qui témoigne de l'important travail que vous avez effectué en reprenant ce dossier, pour lui donner une suite opérationnelle.

Ces réactions témoignent du souhait de notre commission que vous participiez, monsieur le Député, à la mise en oeuvre du projet que vous avez su nous présenter avec pertinence.

Au-delà des financements accordés au projet du canal Seine-Nord-Europe, pourquoi ne pas intéresser l'Europe au désenclavement du port du Havre en faveur duquel notre collègue Charles Revet s'est longuement battu ?

Enfin, un gouvernement qui va désenclaver les ports du Havre et de Rouen ! Je ne peux que reconnaître la pertinence de la vision globale qui a permis d'inciter l'Europe à soutenir financièrement ce projet que mes collègues Charles Revet et Marcel Deneux ont appelé de leurs voeux pendant des années !

Quels sont les motifs pour lesquels les ports du Havre et de Rouen ne souhaitent pas participer au projet du canal ?

Je vous remercie, Monsieur l'Ingénieur général, pour vos précisions.

Notre collègue Marcel Deneux va nous présenter le compte rendu du déplacement d'une délégation de notre commission qui s'est rendue en Allemagne du 24 au 26 juillet dernier pour y étudier la transition écologique et énergétique. Cette délégation était composée, outre lui-même, d'Esther Sittler et de Louis Nègre.

Je salue la présence de Paul Vergès, doyen de notre assemblée, et président fondateur de l'Observatoire national sur les effets du réchauffement climatique (ONERC), que nous avons auditionné dès la création de notre commission. Je le remercie de prendre part aux communications de ce matin qui s'inscrivent dans la perspective de Paris Climat 201...

Il était invité.

Un appel à candidature a été lancé mais personne n'était disponible du fait de la concomitance de différentes manifestations - textes en séance, congrès des maires, etc.

C'est exact.

Les contacts sont pris avec le ministère des affaires étrangères...

C'est un beau défi et une vision qu'il faut rappeler le plus souvent possible. Nous travaillerons très prochainement à nouveau avec l'ONERC.

J'aborderai ce sujet ce soir avec le Président du Sénat. Je lui ferai part de notre réunion, des propos du président Vergès, et de vos rapports. J'ai rencontré hier l'Institut géographique national (IGN). Outre le plan climat, des réflexions sont aujourd'hui imposées aux élus concernant les schémas de cohérence territoriale (SCOT), qui constit...

Nous avons le plaisir d'accueillir M. Thani Mohamed Soilihi, rapporteur de la Commission des lois.