Interventions de Raymond Vall

Monsieur le président, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, j’aimerais féliciter à mon tour Mmes Claire-Lise Campion et Isabelle Debré pour le travail accompli et remercier le rapporteur de la commission du développement durable, M. Jean-Jacques Filleul, qui a œuvré en un temps très restreint. Son rapport a su convaincre l’ensemble...

Parfait !

Cet amendement vise à réintroduire une disposition que la Haute Assemblée avait adoptée en première lecture. L'article 34 de la loi du 9 juillet 2010 fait obligation aux autorités consulaires françaises de prendre les mesures nécessaires au rapatriement des victimes de violences volontaires ou d'agressions sexuelles commises à l’étranger en li...

Non, je le retire, madame la présidente.

Cet amendement reprend une disposition que le Sénat avait adoptée en première lecture. Il s’agit, lorsque cela est possible, de permettre aux enfants de parents séparés d’être élevés par leur mère, mais aussi par leur père. Madame la ministre, vous plaidez pour un plus grand investissement des pères dans l’éducation de leurs enfants. Vous sou...

Du reste, pour parler franchement, je n’avais pas été programmé pour défendre cet amendement dans ces conditions ! Toujours est-il, madame la ministre, que je n’ai pas été convaincu par vos explications. Je crois en effet que vous avez fait de notre amendement une interprétation un peu trop favorable à la conclusion à laquelle vous vouliez par...

Cet argument ne m’a donc pas convaincu. Je crois aussi que, dans notre société qui traverse une crise économique grave, les situations matérielles et affectives des hommes et des femmes ont évolué. Aujourd’hui, un grand nombre d’hommes tendent à participer davantage à l’éducation de leurs enfants, laquelle est le sujet central de notre débat. ...

C'est notre première réunion depuis la fin des élections municipales et le changement de Gouvernement. Je voudrais donc d'abord féliciter nos nombreux collègues élus ou réélus lors de ce scrutin, qui nous ont montré qu'on peut être sénateur et élu local avec efficacité. Vous le savez tous aussi, notre collègue Laurence Rossignol nous a quittés ...

La récupération du biogaz était-elle prévue dès le départ dans la décharge que vous évoquez ? Peut-on mettre en place le même type de dispositif dans une décharge déjà existante depuis plusieurs décennies ?

Je propose que nous allions voir cela sur place.

Le débat s'éloigne du rapport. J'aimerais rappeler que nous sommes des élus, et que nous contribuons nous-mêmes à cet empilement des normes. L'administration n'est pas seule responsable. La classe politique est pour quelque chose au désenchantement actuel.

Je vous rappelle qu'assurer la sécurité juridique des collectivités justifie justement l'urgence de l'examen de ce texte, et que, si nous ne nous sommes saisis que pour avis, la commission des affaires sociales, saisie au fond, a mené des travaux de longue haleine sur le sujet de l'accessibilité.

Oui, Madame Campion était la seule signataire du rapport au Premier ministre, mais, pour le Sénat, elle avait précédemment effectué un rapport avec Isabelle Debré. Je ne crois pas, en revanche, que vous ayez raison s'agissant de la critique du calendrier d'examen de ce projet de loi. En effet, repousser son adoption risquerait d'être mal compr...

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, avant tout, je tiens à remercier MM. les rapporteurs du travail qu’ils ont accompli : M. Didier Guillaume, M. Philippe Leroy et particulièrement M. Pierre Camani, qui n’a pas toujours eu la tâche facile, sans oublier Mme Brigitte Gonthier-Maurin. À mon tour, je m’associe aux mar...

… qui est importante pour notre pays. Ce projet de loi, qui compte vingt-neuf articles, doit nous permettre de concilier dans le domaine de l’agriculture les performances économiques, environnementales et sociétales. M. le ministre l’a souligné, en déclarant avec beaucoup de conviction que nous devions adapter l’agriculture française aux enjeu...

… considéré comme l’un des plus agricoles de France : l’agriculture y représente 12 % des actifs. Il faut également prendre en compte l’agroalimentaire. Dans cette région Midi-Pyrénées, que l’on connaît et reconnaît pour l’aéronautique, c’est le secteur agroalimentaire qui constitue le premier employeur. C’est dire combien nous sommes sensible...

Il est certain que l’organisation actuelle n’est pas suffisamment réactive. Il était donc urgent de remédier à cette faiblesse. Ce projet de loi s’y attèle, et le droit de veto du ministre, proposé par la commission, répond à ceux qui s’inquiétaient du regroupement de l’évaluation et de la gestion des risques. Enfin, je dirai un mot de la forê...

président de la commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire. - Les membres de la commission du développement durable et moi-même sommes ravis de participer à cette réunion. Régulièrement, nous regrettons que le développement durable ne soit pas suffisamment pris en compte de façon ...

président de la commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire. - Les membres de la commission du développement durable et moi-même sommes ravis de participer à cette réunion. Régulièrement, nous regrettons que le développement durable ne soit pas suffisamment pris en compte de façon ...

Vous avez porté votre intérêt sur des initiatives dans les territoires. Il serait bon, dans la mesure de vos possibilités, que vous en fassiez l'inventaire. Généralement, tout vient des associations, des bénévoles pour faire émerger un mouvement de prise de conscience, de changement de comportement. Dans le Gers, Hubert Reeves nous aide depuis ...