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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Raymond Vall
1325 interventions trouvées.
Quand on voit que M. Papin, PDG de SuperU en est à dénoncer des dérives qui finiront par détruire les filières...
Nous en avons bien l'intention. Les amendements n°s 2 et 3 sont adoptés.
Nous en avons bien l'intention. Les amendements n°s 2 et 3 sont adoptés.
Si je comprends bien l'amendement, l'idée est que si la Safer rétrocède un terrain préempté, elle peut en contrepartie exiger que le terrain soit en quelque sorte gelé pendant trente ans.
Si je comprends bien l'amendement, l'idée est que si la Safer rétrocède un terrain préempté, elle peut en contrepartie exiger que le terrain soit en quelque sorte gelé pendant trente ans.
Il s'agit de résoudre le problème d'effectifs auquel sera confronté l'Anses.
Il s'agit de résoudre le problème d'effectifs auquel sera confronté l'Anses.
Il faut bien préciser que cela ne suppose pas de dotation nouvelle.
Il faut bien préciser que cela ne suppose pas de dotation nouvelle.
Si l'on transfère une compétence, il faut qu'elle puisse être exercée.
Si l'on transfère une compétence, il faut qu'elle puisse être exercée.
Grâce au travail du rapporteur, notre commission saura faire entendre sa voix. Qu'il en soit remercié. La réunion est levée à 17 h 40.
Grâce au travail du rapporteur, notre commission saura faire entendre sa voix. Qu'il en soit remercié. La réunion est levée à 17 h 40.
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, vous avez déjà en grande partie répondu à la question que je voulais vous poser. Je me réjouis tout d'abord que les chiffres illustrant le dynamisme remarquable de nos entreprises de semences et de plants aient été mentionnés ; vous avez eu raison, monsieur le ministre, de les s...
M. Raymond Vall. Monsieur le ministre, votre réponse me satisfait, ainsi que les membres de mon groupe. Je salue votre courage !
Nous recevons M. Philippe Yvin, proposé aux fonctions de président du directoire de l'établissement public Société du Grand Paris (SGP). L'article 8 de la loi du 3 juin 2010 relative au Grand Paris impose qu'avant la nomination du président de la SGP, les commissions du développement durable de l'Assemblée nationale et du Sénat entendent le can...
Parce que la loi du 3 juin 2010 ne le prévoit pas.
Quid de l'appel à manifestation et à l'imagination ?
Comme nous l'avons fait avec M. Guyot...
Moi non plus : les projets sont tellement importants qu'ils justifient plusieurs auditions.
