Interventions de Raymond Vall

Il me reste à vous remercier pour cet échange captivant, qui nous ouvre bien des horizons. Il peut être très utile, en ces domaines, de désigner un référent municipal. L'Association des maires de France devrait sensibiliser ses adhérents. Dans le Gers, nous avons déjà des référents chargés d'alimenter l'IGN. C'est une initiative qui mériterait ...

Nous sommes heureux d'accueillir M. Christian Descheemaeker, président de chambre à la Cour des comptes, et MM. Arnold Migus, Henri Paul et Jacques Rigaudiat, conseillers-maîtres pour la présentation d'un rapport qui me semble extrêmement complet, sur un sujet qui intéresse au plus haut point notre commission.

Les Allemands sont allés trop loin !

Les changements climatiques auraient un impact sur 40% du PIB mondial. Un bureau d'études américain a classé les territoires en fonction des risques de délocalisations. Cette étude est-elle sérieuse ? Car la France est classée 164e sur 194...

Il sera difficile d'en convaincre les Bretons...

Peut-on imaginer une fiscalité mondiale sur l'empreinte carbone ?

Quelle chance !

Le Sénat a été le premier, en 1998, à créer un organisme pour évaluer le coût du changement climatique et des mesures destinées à lutter contre. Je retiens de votre communication qu'il faut réorienter les aides vers les secteurs où elles seront le plus efficaces, au lieu de soutenir un secteur - comme le photovoltaïque - sur lequel votre précéd...

Nous sommes très heureux d'accueillir Mme Odile Renaud-Basso, directrice générale adjointe de la Caisse des dépôts et consignations, également directrice des fonds d'épargne. Cette audition fait suite à celle de Jean-Pierre Jouyet et à un déjeuner duquel le bureau de notre commission est sorti plein d'espoir après l'exposé que vous y avez fait ...

J'ajouterai une question : dans quelle mesure la Caisse des dépôts pourrait-elle aider les collectivités locales à faire partie du tour de table, donc à être de véritables investisseurs, dans les énergies renouvelables ? Les collectivités, en particulier dans la ruralité, ont tout intérêt à participer aux projets, pour avoir un retour sur inves...

Qu'en est-il, par exemple, pour les programmes de modernisation des itinéraires routiers (PDMI) ? L'Etat refuse de mettre plus de 40 % de l'entretien des routes nationales concernées - il en reste quelque 11 000 kilomètres... -, les régions se retirent, les départements n'ont guère de moyens : comment la Caisse des dépôts peut-elle aider les co...

Ces projets peuvent faire l'objet d'un budget annexe des collectivités locales, ce serait déjà un progrès...

Nous vous remercions pour toutes ces informations.

Le sujet est suffisamment délicat pour que nous n'abordions pas à la sauvette un tel amendement.

Nous verrons cela au prochain bureau de la commission, puisque nous sommes bien d'accord sur le fait que les problèmes évoqués par cette proposition de loi sont importants et qu'il nous faut rassembler l'information nécessaire.

Notre commission a confié le 20 février dernier à nos deux collègues, excellents spécialistes de ces questions, l'élaboration d'un rapport sur divers problèmes posés par l'application de la loi Littoral. Je sais que vous avez procédé à un grand nombre d'auditions et que vous avez également fait plusieurs déplacements sur le terrain : dans la ...

Permettez-moi d'abord de vous présenter mes meilleurs voeux pour cette nouvelle année 2014 que nous débutons en accueillant le député Rémi Pauvros. Celui-ci va nous présenter le rapport qu'il vient de remettre au ministre Frédéric Cuvillier sur la reconfiguration du canal Seine-Nord-Europe.

Je vous remercie de cet exposé convaincant, qui témoigne de l'important travail que vous avez effectué en reprenant ce dossier, pour lui donner une suite opérationnelle.

Ces réactions témoignent du souhait de notre commission que vous participiez, monsieur le Député, à la mise en oeuvre du projet que vous avez su nous présenter avec pertinence.

Au-delà des financements accordés au projet du canal Seine-Nord-Europe, pourquoi ne pas intéresser l'Europe au désenclavement du port du Havre en faveur duquel notre collègue Charles Revet s'est longuement battu ?