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Merci de ces explications. Nous serons certainement amenés à vous réentendre au fur et à mesure de l'avancement du projet.
Je voudrais aborder trois sujets : les dernières réunions du bureau de la commission, la réforme du Règlement et la proposition de loi récemment déposée sur le maïs génétiquement modifié. La semaine dernière, nous avons rencontré le bureau de la commission du développement durable de l'Assemblée nationale. Nos échanges, très intéressants, ont...
Des dispositions relatives aux absences figurent dans notre Règlement mais ne sont pas appliquées. Il est proposé qu'au-delà de trois absences non justifiées une retenue soit effectuée sur l'indemnité parlementaire...
Il s'agirait seulement de prendre en compte les réunions hebdomadaires des commissions qui se tiennent le mercredi matin.
Il existe de grandes disparités entre les commissions...
Un rééquilibrage est en effet nécessaire. La commission des affaires économiques a le même effectif que nous, pour plus de compétences.
Il est normal que vous vous interrogiez sur le juste équilibre. Notre commission s'est constituée à partir d'une division en deux de la commission des affaires économiques. Celle-ci a gardé dix compétences, quand nous en avons reçu quatre. Ce fut une décision rapide, prise dans un cadre politique et non en vertu d'une réflexion prospective sur ...
Nous allons trouver une solution. Je suggère aussi que nous réfléchissions à une modification de l'intitulé de notre commission, trop long et compliqué : commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire, compétente en matière d'impact environnemental des politiques énergétiques. Il con...
A l'Assemblée, elle s'intitule commission du développement durable et de l'aménagement du territoire. Compte tenu de l'enjeu croissant du changement climatique et de l'énergie, ne faut-il pas les inclure dans notre intitulé ? Je lance un appel à votre imagination ! Nous ferons le point la semaine prochaine.
Procédons par étapes : commençons par revendiquer plus de moyens.
Il est vrai qu'au tout début de l'existence de notre commission, une certaine prudence a prévalu dans l'attribution de ses compétences. Grâce à votre implication, grâce au sérieux de nos travaux, nous pouvons légitimement demander qu'elles soient complétées. J'en viens à mon troisième point : la proposition de loi d'Alain Fauconnier sur l'inte...
Vous pourrez dénoncer cet état de fait.
D'ici lundi ?
C'est en effet un sujet d'actualité.
Je suis heureux d'accueillir M. Pascal Berteaud, directeur général de l'IGN. Le changement climatique appelle une réflexion sur notre capacité à anticiper. Alors que les élus se penchent sur les plans climat et les Scot, l'information cartographique que l'IGN est susceptible de leur apporter pourrait leur être très précieuse.
Le Gers ! (sourires)
L'idée que l'IGN pourrait fournir des outils aux élus est née d'une discussion à bâtons rompus que nous avons eue il y a quelques semaines. M. Berteaud a depuis fait un tour de table, et il apparaît que ce projet d'agrégation des données, né sous les auspices de notre commission, pourrait voir le jour. Les élus doivent être sensibilisés et savo...
Dans le Gers, nous avons un pôle d'excellence rurale très performant. Nous avons fait travailler ensemble des acteurs comme Météo France ou La Poste. Il s'agissait, notamment, de faire jouer aux postiers un rôle dans l'entretien des routes. Quand un postier tombe sur un nid de poule, il le signale. Nous avons voulu mettre tout cela sur carte, d...
Lorsque les élus s'adressent aux services de l'Etat, on leur répond qu'il n'y a plus de moyens. Résultat, les zones d'épandage des crues ne sont plus respectées. Les services auraient grand besoin d'être alimentés en information.
Le projet en 3D Callisto a fait son entrée au musée de La Villette. Il est le fruit de l'initiative de grands groupes des métiers de la construction qui ont souhaité disposer de simulations géopositionnées de leurs projets de construction. Je suis allé voir. La Villette a traduit cette technologie sur le système solaire. C'est impressionnant. O...