Interventions de Raymond Vall

Enfin, un gouvernement qui va désenclaver les ports du Havre et de Rouen ! Je ne peux que reconnaître la pertinence de la vision globale qui a permis d'inciter l'Europe à soutenir financièrement ce projet que mes collègues Charles Revet et Marcel Deneux ont appelé de leurs voeux pendant des années !

Quels sont les motifs pour lesquels les ports du Havre et de Rouen ne souhaitent pas participer au projet du canal ?

Je vous remercie, Monsieur l'Ingénieur général, pour vos précisions.

Notre collègue Marcel Deneux va nous présenter le compte rendu du déplacement d'une délégation de notre commission qui s'est rendue en Allemagne du 24 au 26 juillet dernier pour y étudier la transition écologique et énergétique. Cette délégation était composée, outre lui-même, d'Esther Sittler et de Louis Nègre.

Je salue la présence de Paul Vergès, doyen de notre assemblée, et président fondateur de l'Observatoire national sur les effets du réchauffement climatique (ONERC), que nous avons auditionné dès la création de notre commission. Je le remercie de prendre part aux communications de ce matin qui s'inscrivent dans la perspective de Paris Climat 201...

Il était invité.

Un appel à candidature a été lancé mais personne n'était disponible du fait de la concomitance de différentes manifestations - textes en séance, congrès des maires, etc.

C'est exact.

Les contacts sont pris avec le ministère des affaires étrangères...

C'est un beau défi et une vision qu'il faut rappeler le plus souvent possible. Nous travaillerons très prochainement à nouveau avec l'ONERC.

J'aborderai ce sujet ce soir avec le Président du Sénat. Je lui ferai part de notre réunion, des propos du président Vergès, et de vos rapports. J'ai rencontré hier l'Institut géographique national (IGN). Outre le plan climat, des réflexions sont aujourd'hui imposées aux élus concernant les schémas de cohérence territoriale (SCOT), qui constit...

Nous avons le plaisir d'accueillir M. Thani Mohamed Soilihi, rapporteur de la Commission des lois.

Avez-vous quelque chose à ajouter, Monsieur le rapporteur de la commission des lois ?

Venons-en à l'examen des articles dont notre commission est saisie.

Ce nouveau logo concerne tous les produits, il comble un vide !

Je vous remercie pour cette présentation et ces propositions très détaillées. Vous n'avez pas parlé de la filière diesel en Allemagne, j'y reviendrai dans mes questions. Je laisse la parole à Michel Teston pour ouvrir le débat.

Je pense que le problème de la grande distribution y participe aussi.

Je vais vous donner un exemple. La ville de Toulouse est complètement saturée. Les grands distributeurs ont repéré un espace de 500 hectares entre Montauban et Toulouse pour y installer une base logistique. Alors que les collectivités ont fait venir la voie ferrée jusqu'à cet espace, pas un seul des distributeurs a choisi d'organiser les constr...

On ne peut pas, il s'agit de propriétés privées. Il faut donc que l'on s'intéresse aux deux bornes du problème. D'un côté, la production doit être respectée et permettre à des gens de vivre. De l'autre, il faut accompagner la distribution pour faciliter le report du routier sur le ferroviaire, en agissant sur le financement mais aussi sur la fo...

Nous examinons aujourd'hui le rapport pour avis de Laurence Rossignol sur les crédits « Développement durable - énergie - climat » de la mission « Écologie » du projet de loi de finances pour 2014. Laurence Rossignol ayant un empêchement majeur, Michel Teston présentera les conclusions de ce rapport.