Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de René-Pierre Signé
852 interventions trouvées.
Monsieur le président, messieurs les ministres, madame la présidente de la commission des affaires sociales, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, le débat de ce soir est non seulement intéressant, mais également poignant. Pour ma part, je me suis trop investi dans les services des soins palliatifs pour rester muet. Monsieur le ministre...
Très bien !
C’est un collège de trois médecins qui se prononce !
C’est faux !
Non !
Exact !
Ils ne viennent pas !
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, la France est le premier pays rural d’Europe, par le nombre de communes et de ruraux, ainsi que par un mélange entre tradition et centralisation, culture régionale et identité nationale, ayant sans doute contribué au rayonnement culturel de notre pays dans le monde. Lorsque l’on...
Je voudrais insister sur l’apport de la ruralité sur le plan culturel. Il ne s’agit nullement d’une contribution de deuxième rang, dénuée d’intérêt ; elle est au contraire souvent novatrice, à l’origine de bien des développements culturels urbains. Les exemples ne manquent pas à cet égard, en France et hors de nos frontières. Dans ce mode de v...
Supprimons le paiement à l’acte !
Il faut une contrainte !
Cela ne marche pas !
C’est pourtant ce qui arrive !
À la charge des communes !
L’article 86 de la loi n° 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales autorisait l’expérimentation des établissements publics d’enseignement primaire. Un décret en Conseil d’État devait déterminer les règles d’organisation et de fonctionnement de ces établissements. Plus de six ans après l’entrée en vigueur de la ...
Après l’avis favorable de la commission, je m’attendais à un avis favorable du Gouvernement. Je peux essayer de convaincre M. le garde des sceaux.
C’est à lui de donner la réponse, tout de même ! L’article 86 de la loi n° 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales autorise l’expérimentation des établissements publics d’enseignement primaire. Un décret en Conseil d’État devait déterminer les règles d’organisation et de fonctionnement de ces établissements. ...
C’est assez subtil !
Prudemment !
