Interventions en hémicycle de Roger Karoutchi

Paris ne vit que pour elle-même !

J’ai cosigné cet amendement et je participerai à la bataille de l’article 13 bis avec un intérêt non dissimulé. La demande de rectification a peu de chances d’aboutir, puisque l’amendement a précisément pour objet d’employer le pluriel…

M. Roger Karoutchi. Certes. Mais nous nous disions qu’un moment d’inattention était toujours possible, surtout un vendredi après-midi !

Toutefois, plutôt que d’être battus sur cet amendement, je suggérerais bien à Mme Primas de le retirer et de réserver ses forces pour la question des établissements publics fonciers d’État, qui sera débattue à l’article 13 bis. Car le véritable problème est de savoir pourquoi, dans quelles conditions et avec quel profit pour la métropol...

Il y va fort, quand même !

Je regrette infiniment que la commission ait changé de doctrine. On nous dit que la métropole est un EPCI et que l’on portera la plus grande attention à ses compétences, afin d’éviter toute confusion et de faciliter son acceptation. D’ailleurs, la commission a bien veillé à ce que certaines compétences, qui ne sont normalement pas du ressort d...

Bien sûr !

Exactement !

Bien sûr !

Votons !

Évidemment !

C’est ce qu’il fait !

Je ne reprendrai pas ce que viennent de dire M. Richard et MM. les rapporteurs. Je soulignerai simplement que nous sommes bel et bien dans un théâtre d’ombres. Cet article est strictement inutile ! Madame la ministre, l’État a le pouvoir de créer ce qu’il veut en la matière. Dès lors, je ne sais même pas pourquoi on nous invite à débattre de c...

On n’est pas en 1944 !

Par ailleurs, le rapport à la commission des lois souligne que le département est l’échelon pertinent. Et on nous dit : « Tant pis ! Faisons comme si de rien n’était ! » Entre nous soit dit, que vient faire cette proposition d’EPFR unique dans ce débat relatif à la métropole ? Sauf erreur de ma part, la métropole, c’était, jusqu’à présent, Par...

Pourtant, ils ont le maire de Paris et le président de la région !

D’un coup d’un seul, on voit surgir une espèce d’établissement public foncier couvrant les huit départements, l’ensemble de la région ! On nous dit : « Allez hop, avec ce texte relatif aux métropoles, on vous ajoute cet EPFR, ni vu ni connu. De toute manière, c’est un théâtre d’ombres, et Mme Duflot a déjà résolu le problème ! » C’est surréalis...

Si un conseil général affirme que, malgré l’EPF ou je ne sais quel dispositif, il souhaite mettre l’accent sur telle ou telle priorité, on ne peut pas l’en empêcher. On ne cesse de nous vanter la métropole de demain, si belle que nous en serons tous absolument stupéfaits. Cette instance serait en mesure prendre des initiatives en faveur de la v...

Eh oui !

Or la Région l’a refusée. Ne tentez pas de nous faire culpabiliser aujourd’hui ! Le conseil régional a dit : « Non, c’est non ! Il n’y aura pas d’établissement par département, il n’y en aura qu’un à l’échelle de la région tout entière ! » Dès lors, certains conseils généraux ont répondu : « Puisque c’est ainsi, nous ne voulons pas de cette sol...