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Interventions en hémicycle de Roger Karoutchi
25997 interventions trouvées.
Je mets aux voix l'amendement n° 268.
L’amendement n° 25 rectifié bis, présenté par MM. Folliot, Bonnecarrère, Henno, Le Nay, Longeot et Canévet, Mme Herzog, MM. Patient et Mohamed Soilihi, Mme Dindar, M. Lurel, Mme Phinera-Horth, MM. Kern et Détraigne, Mmes Malet, Duranton, Billon et Lopez, M. Chauvet et Mme Garriaud-Maylam, est ainsi libellé : I. – Alinéa 9, après la prem...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je suis saisi de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 269, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Alinéa 11, dernière phrase Supprimer cette phrase. La parole est à M. le ministre.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Philippe Folliot, pour explication de vote.
L'amendement n° 78, présenté par MM. Temal et Kanner, Mmes Carlotti, Conway-Mouret et G. Jourda, MM. Roger, Todeschini, M. Vallet, Vallini, Vaugrenard et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Alinéa 11, dernière phrase Rédiger ainsi cette phrase : Par ailleurs, la mission Sentinelle fait l'objet d'u...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L’amendement n° 25 rectifié bis est retiré. Je suis saisi de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 129, présenté par M. P. Laurent, Mme Gréaume et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Alinéa 9, après la troisième phrase Insérer deux phrases ainsi ...
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Philippe Folliot, pour explication de vote.
L’amendement n° 196, présenté par MM. Gontard, Benarroche, Breuiller, Dantec, Dossus, Fernique et Labbé, Mme de Marco, M. Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mme M. Vogel, est ainsi libellé : Alinéa 9, après la troisième phrase Insérer une phrase ainsi rédigée : En raison de la complémentarité du traité sur la non-prolifération des armes ...
La parole est à M. le ministre.
L’amendement n° 25 rectifié bis est retiré. Je suis saisi de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 129, présenté par M. P. Laurent, Mme Gréaume et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Alinéa 9, après la troisième phrase Insérer deux phrases ainsi ...
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Gisèle Jourda, pour explication de vote.
L’amendement n° 196, présenté par MM. Gontard, Benarroche, Breuiller, Dantec, Dossus, Fernique et Labbé, Mme de Marco, M. Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mme M. Vogel, est ainsi libellé : Alinéa 9, après la troisième phrase Insérer une phrase ainsi rédigée : En raison de la complémentarité du traité sur la non-prolifération des armes ...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L'amendement n° 78 est retiré. Je mets aux voix l'amendement n° 269.
Quel est l’avis de la commission ?
