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La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Rémi Cardon, pour la réplique.
La parole est à M. Fabien Gay, auteur de la question n° 775, adressée à M. le ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Fabien Gay, pour la réplique.
La parole est à M. Bernard Buis, auteur de la question n° 624, adressée à M. le ministre de la santé et de la prévention.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Bernard Buis, pour la réplique.
Nous en avons terminé avec les réponses à des questions orales.
L’ordre du jour appelle la discussion du projet de loi relatif à l’accélération de la reconstruction des bâtiments dégradés ou démolis au cours des violences urbaines survenues du 27 juin au 5 juillet 2023 (projet n° 888, texte de la commission n° 894, rapport n° 893, avis n° 891 et 892). La procédure accélérée a été engagée sur ce texte.
J’informe le Sénat que des candidatures pour siéger au sein de l’éventuelle commission mixte paritaire sur ce texte ont été publiées. Ces candidatures seront ratifiées si la présidence n’a pas reçu d’opposition dans le délai d’une heure prévu par notre règlement. Si une commission mixte paritaire sur ce texte devait se réunir, nous siégerions...
Dans la discussion générale, la parole est à M. le ministre.
La parole est à Mme le rapporteur de la commission des affaires économiques.
La parole est à Mme le rapporteur.
M. le président. Si vous me le permettez, ma chère collègue, je remercie également tous les sénateurs présents aujourd'hui, lesquels, par définition, prennent le risque de voir l'Assemblée nationale nous faire revenir vendredi – espérons que tel ne soit pas le cas !
La parole est à M. le rapporteur pour avis.
M. le président. Si vous me le permettez, ma chère collègue, je remercie à mon tour tous les sénateurs présents aujourd’hui, lesquels, par définition, prennent le risque de voir l’Assemblée nationale nous faire revenir vendredi – espérons que tel ne sera pas le cas !
La parole est à Mme le rapporteur pour avis.
La parole est à M. le rapporteur pour avis.
Merci de conclure, ma chère collègue.