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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Roger Karoutchi
27837 interventions trouvées.
Le vote sur l’article 12 quater, modifié, est réservé.
Sur les articles 12 quinquies à 19, je ne suis saisi d’aucun amendement. Quelqu’un demande-t-il la parole sur ces articles ?… Le vote est réservé.
Avant de mettre aux voix l’ensemble du projet de loi dans la rédaction résultant du texte élaboré par la commission mixte paritaire, modifié par les amendements précédemment adoptés par le Sénat, je vais donner la parole, pour explication de vote, à un représentant par groupe. La parole à M. Jean-Claude Requier, pour le groupe du Rassemblement...
M. le président. La parole est à Mme Christine Lavarde, pour le groupe Les Républicains.
La parole est à M. Jean-Pierre Grand, pour le groupe Les Indépendants – République et Territoires.
La parole est à M. Daniel Breuiller, pour le groupe Écologiste – Solidarité et Territoires.
La parole est à M. Alain Richard, pour le groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants.
M. le président. La parole est à M. Thierry Cozic, pour le groupe Socialiste, Écologiste et Républicain.
La parole est à M. Éric Bocquet, pour le groupe communiste républicain citoyen et écologiste.
M. le président. La parole est à M. Michel Canévet, pour le groupe Union Centriste.
Conformément à l’article 42, alinéa 12, du règlement, je mets aux voix l’ensemble du projet de loi visant à donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces dans la rédaction résultant du texte élaboré par la commission mixte paritaire, modifié par les amendements précédemment adoptés par le Sénat.
L’ordre du jour appelle l’examen des conclusions de la commission mixte paritaire chargée d’élaborer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant les ordonnances relatives à la partie législative du livre VII du code monétaire et financier et portant diverses dispositions relatives à l’outre-mer (texte de la co...
La parole est à M. le ministre délégué.
Nous passons à la discussion du texte élaboré par la commission mixte paritaire. Je rappelle que, en application de l’article 42, alinéa 12, du règlement, le Sénat étant appelé à se prononcer avant l’Assemblée nationale, il statue sur les éventuels amendements, puis, par un seul vote, sur l’ensemble du texte. Je donne lecture du texte élaboré...
Sur les articles du texte élaboré par la commission mixte paritaire, je ne suis saisi d’aucun amendement. Quelqu’un demande-t-il la parole sur l’un de ces articles ?… Le vote est réservé.
Avant de mettre aux voix l’ensemble du projet de loi dans la rédaction résultant du texte élaboré par la commission mixte paritaire, je vais donner la parole, pour explication de vote, à un représentant par groupe. La parole à Mme Christine Lavarde, pour le groupe Les Républicains.
La parole est à M. Jean-Pierre Grand, pour le groupe Les Indépendants – République et Territoires.
La parole est à M. Daniel Breuiller, pour le groupe Écologiste – Solidarité et Territoires.
La parole est à M. Georges Patient, pour le groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants.
M. le président. La parole est à M. Rémi Féraud, pour le groupe Socialiste, Écologiste et Républicain.
