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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Roger Karoutchi
27837 interventions trouvées.
La parole est à M. Éric Bocquet, pour le groupe communiste républicain citoyen et écologiste.
La parole est à M. Michel Canévet, pour le groupe Union Centriste.
La parole est à M. Christian Bilhac, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.
Conformément à l’article 42, alinéa 12, du règlement, je vais mettre aux voix l’ensemble du projet de loi dans la rédaction résultant du texte élaboré par la commission mixte paritaire.
Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
La séance est reprise.
L’ordre du jour appelle la discussion du projet de loi, rejeté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, de règlement du budget et d’approbation des comptes de l’année 2021 (projet n° 683, rapport n° 770) et du projet de loi, rejeté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, de règlement du...
La parole est à M. le rapporteur général.
Nous passons à la discussion de la motion tendant à opposer la question préalable.
Je suis saisi, par MM. Savoldelli, Bocquet et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, d’une motion n° 1. Cette motion est ainsi rédigée : En application de l’article 44, alinéa 3, du règlement, le Sénat décide qu’il n’y a pas lieu de poursuivre la délibération du projet de loi, rejeté par l’Assemblée nationale, de ...
Y a-t-il un orateur contre la motion ?… Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix la motion n° 1, tendant à opposer la question préalable. Je rappelle que l’adoption de cette motion entraînerait le rejet du projet de loi. En application de l’article 59 du règlement, le scrutin public ordinaire est de droit. Il va y être procédé dans les conditions fixées par l’article 56 du règlement. Le scrutin est ouve...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.
Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 322 : Le Sénat n’a pas adopté.
Dans la suite de la discussion générale commune, la parole est à Mme Vanina Paoli-Gagin.
La parole est à M. Daniel Breuiller.
La parole est à M. Julien Bargeton.
M. le président. Mon cher collègue, pour les très nombreux téléspectateurs qui nous suivent, je précise qu’en 1833, il n’y avait ni Assemblée nationale ni Sénat. Le Parlement était alors composé d’une Chambre des députés et d’une Chambre des pairs. Respectons le calendrier.
M. le président. Mon cher collègue, pour les très nombreux téléspectateurs qui nous suivent, je précise qu’en 1833 il n’y avait ni Assemblée nationale ni Sénat. Le Parlement était alors composé d’une Chambre des députés et d’une Chambre des pairs. Respectons le calendrier.
