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Interventions de Roger Karoutchi
27837 interventions trouvées.
Je suis saisi de deux amendements identiques. L’amendement n° 155 est présenté par M. P. Laurent, Mmes Gréaume, Apourceau-Poly et Assassi, MM. Bacchi et Bocquet, Mmes Brulin, Cohen et Cukierman, MM. Gay, Lahellec, Ouzoulias et Savoldelli et Mme Varaillas. L’amendement n° 204 rectifié est présenté par MM. Gontard, Benarroche, Breuiller, Dantec...
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Guillaume Gontard, pour présenter l’amendement n° 204 rectifié.
Je suis saisi de deux amendements identiques. L’amendement n° 155 est présenté par M. P. Laurent, Mmes Gréaume, Apourceau-Poly et Assassi, MM. Bacchi et Bocquet, Mmes Brulin, Cohen et Cukierman, MM. Gay, Lahellec, Ouzoulias et Savoldelli et Mme Varaillas. L’amendement n° 204 rectifié est présenté par MM. Gontard, Benarroche, Breuiller, Dantec...
Quel est l’avis de la commission ?
Monsieur Guérini, l'amendement n° 190 rectifié est-il maintenu ?
La parole est à M. Guillaume Gontard, pour présenter l’amendement n° 204 rectifié.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L'amendement n° 190 rectifié est retiré. Je mets aux voix l'article 25 bis.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L'amendement n° 264, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Remplacer les mots : chargé des armées par les mots : de la défense et les mots : le rapport par les mots : un bilan La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Yannick Vaugrenard, pour explication de vote.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Pascal Allizard, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 264.
La parole est à M. Yannick Vaugrenard, pour explication de vote.
L'amendement n° 206 rectifié, présenté par MM. Gontard, Benarroche, Breuiller, Dantec, Dossus, Fernique et Labbé, Mme de Marco, M. Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mme M. Vogel, est ainsi libellé : Compléter cet article par un alinéa ainsi rédigé : Le rapport précise le nombre de refus à l'exportation par pays, en précisant les critères...
La parole est à M. Pascal Allizard, pour explication de vote.
La parole est à M. Cédric Perrin, pour explication de vote.
