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Interventions de Roger Karoutchi
27837 interventions trouvées.
M. Roger Karoutchi. Taquin ?
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
L’ordre du jour appelle la discussion en nouvelle lecture du projet de loi organique, adopté par l’Assemblée nationale en nouvelle lecture, relatif au Conseil économique, social et environnemental (projet n° 129, résultat des travaux de la commission n° 203, rapport n° 202). Dans la discussion générale, la parole est à M. le garde des sceaux.
La parole est à Mme le rapporteur.
La parole est à M. Guy Benarroche.
La parole est à M. Thani Mohamed Soilihi.
La parole est à Mme Nathalie Delattre.
La parole est à Mme Marie-Noëlle Lienemann.
Il faut conclure, ma chère collègue.
La parole est à M. Arnaud de Belenet.
La parole est à M. Jean-Yves Leconte.
La parole est à M. Dany Wattebled.
La parole est à Mme Jacky Deromedi.
La discussion générale est close. Nous passons à la discussion de la motion tendant à opposer la question préalable.
Je suis saisi, par Mme Muriel Jourda, au nom de la commission, d’une motion n° 1. Cette motion est ainsi rédigée : En application de l’article 44, alinéa 3, du règlement, le Sénat décide qu’il n’y a pas lieu de poursuivre la délibération sur le projet de loi organique, adopté par l’Assemblée nationale en nouvelle lecture, relatif au Conseil é...
M. le président. C’est vraiment maximum !
Personne ne demande la parole contre la motion ?… Quel est l’avis du Gouvernement ?
M. le président. Si toutes les séances pouvaient ressembler à celle-ci…
Personne ne demande la parole ?… Je mets aux voix la motion n° 1, tendant à opposer la question préalable. Je rappelle que l’adoption de cette motion entraînerait le rejet du projet de loi organique. Je rappelle également que l’avis du Gouvernement est défavorable. En application de l’article 59 du règlement, le scrutin public ordinaire est...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.
