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Monsieur Lurel, l’amendement n° II-1055 est-il maintenu ?
L’amendement n° II-1055 est retiré. L’amendement n° II-1051, présenté par Mme Conconne, M. Antiste, Mme Jasmin, M. Lurel et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : I. – Créer le programme : Dispositif de soutien à la formation en mobilité II. – En conséquence, modifier ainsi les crédits des programme...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Emploi outre-mer dont titre 2 Conditions de vie outre-mer Dispositif de soutien à la formation en mobilité TOTAL SOLDE La parole est à Mme Catherine Conconne.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Madame Conconne, l’amendement n° II-1051 est-il maintenu ?
L’amendement n° II-1051 est retiré. Je suis saisi de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° II-1050, présenté par M. Antiste, Mmes Conconne et Jasmin, M. Lurel et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : I. – Créer le programme : Développement endogène des filières ...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Emploi outre-mer dont titre 2 Conditions de vie outre-mer Développement endogène des filières agricoles de diversification TOTAL SOLDE La parole est à M. Maurice Antiste.
L’amendement n° II-1056, présenté par MM. Lurel et Antiste, Mmes Conconne, Jasmin et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : I. – Créer le programme : Développement endogène des filières agricoles de diversification II. – En conséquence, modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Emploi outre-mer dont titre 2 Conditions de vie outre-mer Développement endogène des filières agricoles de diversification TOTAL SOLDE La parole est à M. Victorin Lurel.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Joël Labbé, pour explication de vote.
Mes chers collègues, je ne fais pas appliquer à la lettre le règlement, qui voudrait que l’on ne puisse intervenir en explication de vote que sur un amendement précis, et non de manière globale. Aussi, je vous remercie de respecter au moins vos temps de parole. La parole est à M. Victorin Lurel, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° II-1050.
Je mets aux voix l’amendement n° II-1056.
L’amendement n° II-1039 rectifié bis, présenté par MM. Théophile, Patient et Mohamed Soilihi et Mme Phinera-Horth, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Emploi outre-mer dont titre 2 Conditions de vie outre-mer TOTAL SOLDE La parole est à M. Dominique Théophile.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?