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L’amendement n° II-1060, présenté par Mme Jasmin, M. Antiste, Mme Conconne, M. Lurel et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : I. – Créer le programme : Fonds d’urgence pour un tourisme raisonné en outre-mer II. – En conséquence, modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Emploi outre-mer dont titre 2 Conditions de vie outre-mer Fonds d’urgence pour un tourisme raisonné en outre-mer TOTAL SOLDE La parole est à Mme Victoire Jasmin.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Victoire Jasmin, pour explication de vote.
La parole est à M. le ministre.
L’amendement n° II-1060 est retiré. L’amendement n° II-1059, présenté par M. Antiste, Mmes Conconne et Jasmin, M. Lurel et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : I. – Créer le programme : Observatoire des finances locales dans les outre-mer II. – En conséquence, modifier ainsi les crédits des progra...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Emploi outre-mer dont titre 2 Conditions de vie outre-mer Observatoire des finances locales dans les outre-mer TOTAL SOLDE La parole est à M. Maurice Antiste.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Antiste, l’amendement n° II-1059 est-il maintenu ?
L’amendement n° II-1059 est retiré. L’amendement n° II-1101, présenté par M. Antiste, Mme Jasmin, MM. Lurel, P. Joly, Bourgi et Montaugé et Mmes Monier et G. Jourda, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Emploi outre-mer dont titre 2 Conditions de vie outre-mer TOTAL SOLDE La parole est à M. Maurice Antiste.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Antiste, l’amendement n° II-1101 est-il maintenu ?
L’amendement n° II-1101 est retiré. Mes chers collègues, il faut véritablement faire preuve d’une plus grande concision. Je le répète, si nos travaux n’avancent pas davantage, l’examen d’une ou de plusieurs missions devra être reporté à dimanche prochain. L’amendement n° II-997, présenté par Mme Jasmin et MM. Lurel et Antiste, est ainsi libel...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Emploi outre-mer dont titre 2 Conditions de vie outre-mer TOTAL SOLDE La parole est à Mme Victoire Jasmin.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?