Interventions de Roger Karoutchi

Nous allons procéder au vote des crédits du compte de concours financiers « Accords monétaires internationaux », figurant à l’état D.

Je n’ai été saisi d’aucune demande d’explication de vote avant l’expiration du délai limite. Je mets aux voix ces crédits.

Nous allons procéder au vote des crédits du compte de concours financiers « Avances à divers services de l’État ou organismes gérant des services publics », figurant à l’état D.

Je n’ai été saisi d’aucune demande d’explication de vote avant l’expiration du délai limite. Je mets aux voix ces crédits.

Nous allons procéder au vote des crédits de la mission « Investissements d’avenir », figurant à l’état B.

Je n’ai été saisi d’aucune demande d’explication de vote avant l’expiration du délai limite. Je mets aux voix ces crédits.

J’appelle en discussion l’article 55, qui est rattaché pour son examen aux crédits de la mission « Investissements d’avenir ». Investissements d ’ avenir

L’amendement n° II-738 rectifié, présenté par Mme M. Filleul, MM. Lurel, Féraud, Kanner et Raynal, Mme Briquet, MM. Cozic et Éblé, Mmes Espagnac et Jasmin, MM. Jeansannetas et P. Joly, Mmes Lepage, Lubin, Meunier, Rossignol et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Alinéa 8 Après le mot : ceux-ci, ...

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Je mets aux voix l’amendement n° II-738 rectifié.

Je suis saisi de trois amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° II-714, présenté par Mme Taillé-Polian, MM. Parigi et Benarroche, Mme Benbassa, M. Dantec, Mme de Marco, MM. Dossus, Fernique, Gontard et Labbé, Mme Poncet Monge et M. Salmon, est ainsi libellé : Après l’alinéa 11 Insérer les dix-sept alinéas ainsi r...

L’amendement n° II-487 rectifié bis, présenté par Mme Préville, MM. Lurel, Féraud, Kanner et Raynal, Mme Briquet, MM. Cozic et Éblé, Mme Espagnac, MM. Jeansannetas, P. Joly, J. Bigot, Devinaz, Gillé, Houllegatte et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Après l’alinéa 11 Insérer trois alinéas a...

L’amendement n° II-739 rectifié, présenté par Mme M. Filleul, MM. Lurel, Féraud, Kanner et Raynal, Mme Briquet, MM. Cozic et Éblé, Mmes Espagnac et Jasmin, MM. Jeansannetas et P. Joly, Mmes Lepage, Lubin, Meunier, Rossignol et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Après l’alinéa 11 Insérer un alinéa ...

Quel est l’avis de la commission sur ces trois amendements ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Je mets aux voix l’amendement n° II-714.

Je mets aux voix l’amendement n° II-487 rectifié bis.

Je mets aux voix l’amendement n° II-739 rectifié.

L’amendement n° II-715, présenté par Mme Taillé-Polian, MM. Parigi et Benarroche, Mme Benbassa, M. Dantec, Mme de Marco, MM. Dossus, Fernique, Gontard et Labbé, Mme Poncet Monge et M. Salmon, est ainsi libellé : Alinéa 20 Supprimer cet alinéa. La parole est à Mme Sophie Taillé-Polian.