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Interventions de Roger Karoutchi
27837 interventions trouvées.
En conséquence, l’amendement n° II-467 n’a plus d’objet. Je mets aux voix l’amendement n° II-458.
Je mets aux voix l’amendement n° II-465.
Je mets aux voix l’amendement n° II-465.
La parole est à M. Ronan Dantec, pour explication de vote sur l’amendement n° II-202.
La parole est à M. Ronan Dantec, pour explication de vote sur l’amendement n° II-202.
Je mets aux voix l’amendement n° II-202.
Je mets aux voix l’amendement n° II-202.
Je mets aux voix l’amendement n° II-89.
Je mets aux voix l’amendement n° II-89.
Je mets aux voix l’amendement n° II-462.
Je mets aux voix l’amendement n° II-462.
La parole est à M. le rapporteur pour avis.
La parole est à M. le rapporteur pour avis.
Je mets aux voix l’amendement n° II-91.
Je mets aux voix l’amendement n° II-91.
L’amendement n° II-513 rectifié ter, présenté par MM. Mizzon, Bonnecarrère, Canevet, Henno, Louault et Détraigne, Mmes Gatel et Sollogoub, M. Kern, Mme C. Fournier, MM. Moga et Masson et Mmes Herzog, Bonfanti-Dossat et Thomas, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
L’amendement n° II-513 rectifié ter, présenté par MM. Mizzon, Bonnecarrère, Canevet, Henno, Louault et Détraigne, Mmes Gatel et Sollogoub, M. Kern, Mme C. Fournier, MM. Moga et Masson et Mmes Herzog, Bonfanti-Dossat et Thomas, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Infrastructures et services de transports Affaires maritimes Paysages, eau et biodiversité Expertise, information géographique et météorologie Prévention des risques dont titre 2 Énergie, climat et après-mines Service public de l’énergie Conduite et pilotage des politiq...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Infrastructures et services de transports Affaires maritimes Paysages, eau et biodiversité Expertise, information géographique et météorologie Prévention des risques dont titre 2 Énergie, climat et après-mines Service public de l’énergie Conduite et pilotage des politiq...
Quel est l’avis de la commission ?
