Conférence des présidents

 - n° 662 de Mme Anne-Marie Payet transmise à M. le ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville ; - n° 672 de M. Thierry Repentin à M. le ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l’État ; - n° 674 de M. Didier Guillaume à Mme la secrétaire d’État chargé...

2°) Suite du projet de loi de réforme des collectivités territoriales. Mardi 26 janvier 2010 À 9 heures 30 : 1°) Dix-huit questions orales : L’ordre d’appel des questions sera fixé ultérieurement. - n° 686 de M. Alain Fauconnier à Mme la ministre de la santé et des sports ; - n° 689 de M. Bernard Piras à Mme la secrétaire d’État chargée d...

 - n° 751 de M. Daniel Reiner à M. le ministre d’État, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat ; - n° 752 de M. Jean-Jacques Mirassou à M. le ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l’État ; - n°...

De 17 heures à 17 heures 45 : 3°) Questions cribles thématiques ; Ordre du jour fixé par le Sénat : À 18 heures : 4°) Suite de l’ordre du jour de l’après-midi. Mercredi 10 février 2010 Ordre du jour réservé au groupe socialiste : À 14 heures 30 : 1°) Proposition de loi relative aux violences au sein des couples et aux incidences de ces ...

La conférence des présidents a établi comme suit l’ordre du jour des prochaines séances du Sénat : Jeudi 12 février 2009 Ordre du jour prioritaire : À 9 heures 30 et à 15 heures : 1°) Suite du projet de loi organique relatif à l’application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution ; À 22 heures : 2°) Déclaration du Gouvernement, sui...

Mardi 17 février 2009 À 10 heures : 1°) Dix-huit questions orales : L’ordre d’appel des questions sera fixé ultérieurement. - n° 384 de M. Yves Daudigny à M. le ministre de l’agriculture et de la pêche ;

 - n° 405 de M. Jean Boyer à Mme la ministre de l’économie, de l’industrie et de l’emploi ; - n° 406 de M. Daniel Reiner à Mme la ministre de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales ; - n° 407 de Mme Bernadette Bourzai à Mme la ministre de l’économie, de l’industrie et de l’emploi ;

 - n° 410 de Mme Françoise Laborde à M. le Premier ministre, transmise à Mme la ministre de l’économie, de l’industrie et de l’emploi ;

 - n° 412 de M. Daniel Laurent à M. le ministre de l’agriculture et de la pêche ;

 - n° 413 de Mme Françoise Férat à M. le ministre de l’agriculture et de la pêche ; - n° 415 de Mme Brigitte Gonthier-Maurin à M. le ministre d’État, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de l’aménagement du territoire ;

 - n° 416 de Mme Nathalie Goulet à M. le ministre chargé de la mise en œuvre du plan de relance transmise à M. le secrétaire d’État chargé des transports ;

 - n° 417 de M. Alain Fauconnier à M. le ministre de l’agriculture et de la pêche ;

 - n° 419 de M. Gérard Longuet à Mme la ministre de l’économie, de l’industrie et de l’emploi ;

 - n° 424 de Mme Éliane Assassi à M. le ministre de l’immigration, de l’intégration, de l’identité nationale et du développement solidaire, transmise à M. le ministre des affaires étrangères et européennes ;

 - n° 426 de M. Antoine Lefèvre à M. le ministre d’État, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de l’aménagement du territoire ;

Ordre du jour prioritaire : À 16 heures et le soir : 2°) Suite du projet de loi organique relatif à l’application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution ;

Mercredi 18 février 2009 Ordre du jour prioritaire : À 15 heures et le soir : 1°) Suite du projet de loi organique relatif à l’application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution ; 2°) Projet de loi relatif à l’organisation et à la régulation des transports ferroviaires et guidés et portant diverses dispositions relatives aux transpo...

Jeudi 19 février 2009 À 9 heures 30 : Ordre du jour prioritaire : 1°) Sous réserve de leur dépôt, conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi de mobilisation pour le logement et la lutte contre l’exclusion ; 2°) Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, autorisant la ratification de la convention entre la Républ...

6°) Suite de l’ordre du jour de la veille ; À 15 heures et le soir : 3°) Questions d’actualité au Gouvernement ; Ordre du jour prioritaire : 4°) Suite de l’ordre du jour du matin. Je rappelle que le Sénat suspendra ses travaux en séance plénière du samedi 21 février 2009 au dimanche 1er mars 2009. Semaine réservée par priorité au Gouverne...

Mercredi 4 mars 2009 Ordre du jour fixé par le Gouvernement : À 15 heures et le soir : - Suite du projet de loi pénitentiaire. Jeudi 5 mars 2009 À 9 heures 30 : Ordre du jour fixé par le Gouvernement : 1°) Suite du projet de loi pénitentiaire ; À 15 heures et le soir : 2°) Questions d’actualité au Gouvernement ; Ordre du jour fixé par...