Interventions en hémicycle de Roger Romani

La parole est à M. Jean-Pierre Plancade, pour explication de vote sur l’amendement n° 90 rectifié.

Revenons-en au débat, monsieur Assouline : seul M. Plancade a la parole.

Je mets aux voix l'amendement n° 90 rectifié.

Je mets aux voix l'article 13 bis, modifié.

Je suis saisi de cinq amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 347, présenté par MM. Gillot, S. Larcher, Lise, Patient, Assouline, Bel et Bérit-Débat, Mmes Blandin, Blondin et Bourzai, MM. Boutant, Domeizel et Fichet, Mme Khiari, M. Lagauche, Mme Lepage, M. Sueur, Mme Tasca et les membres du groupe Socialiste, appa...

La parole est à M. François Fortassin.

Je vous donne acte de votre rappel au règlement, mon cher collègue. L'amendement n° 348, présenté par MM. Gillot, S. Larcher, Lise, Patient, Assouline, Bel et Bérit-Débat, Mmes Blandin, Blondin et Bourzai, MM. Boutant, Domeizel et Fichet, Mme Khiari, M. Lagauche, Mme Lepage, M. Sueur, Mme Tasca et les membres du groupe Socialiste, apparentés e...

L'amendement n° 349, présenté par MM. Gillot, S. Larcher, Lise, Patient, Assouline, Bel et Bérit-Débat, Mmes Blandin, Blondin et Bourzai, MM. Boutant, Domeizel et Fichet, Mme Khiari, M. Lagauche, Mme Lepage, M. Sueur, Mme Tasca et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Supprimer le troisième alinéa de ce...

Les deux amendements suivants sont identiques. L'amendement n° 91 rectifié bis est présenté par Mme Payet, M. Détraigne, Mme Férat, MM. Maurey et Loueckhote. L'amendement n° 206 est présenté par MM. Loueckhote et Detcheverry. Ces deux amendements sont ainsi libellés : Compléter le dernier alinéa de cet article par une phrase ainsi ré...

L’amendement n° 206 n'est pas soutenu. Quel est l’avis de la commission sur les amendements n° 347, 348, 349 et 91 rectifié bis?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Madame Payet, que pensez-vous de la suggestion de M. le secrétaire d’État ?

Je suis donc saisi d’un amendement n° 91 rectifié ter, présenté par Mme Payet, M. Détraigne, Mme Férat et MM. Maurey et Loueckhote, et ainsi libellé : Compléter le dernier alinéa de cet article par une phrase ainsi rédigée : Il vise à favoriser le lancement dans les collectivités d'outre-mer d'une offre de télévision numérique terrestr...

Je mets aux voix l'amendement n° 347.

Je mets aux voix l'amendement n° 348.

Je mets aux voix l'amendement n° 349.

Je mets aux voix l'amendement n° 91 rectifié ter.

Je mets aux voix l'article 14 bis, modifié.

Je suis saisi de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L'amendement n° 28, présenté par Mme Morin-Desailly et M. Thiollière, au nom de la commission des affaires culturelles, est ainsi libellé : Rédiger comme suit cet article : Après le I de l'article 28-1 de la même loi, il est inséré un I bis ainsi rédigé : « I...

Le sous-amendement n° 438, présenté par M. Loueckhote, est ainsi libellé : À la fin de l'amendement n° 28, remplacer le millésime : par le millésime : Cet amendement n'est pas soutenu. L'amendement n° 210, présenté par M. Loueckhote, est ainsi libellé : À la fin de cet article, remplacer le millésime : par le millésime : Cet amendement n...