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Interventions en hémicycle de Roger Romani
10324 interventions trouvées.
L'amendement n° 218 rectifié, présenté par MM. Mercier, Maurey, Amoudry, Détraigne, Fauchon, Pozzo di Borgo, J.L. Dupont et Deneux, est ainsi libellé : Après l'article 19, insérer un article additionnel ainsi rédigé : L'article 1605 bis du code général des impôts est ainsi modifié : 1° Dans le 1°, les mots : « sont équipés le ou les l...
L'amendement n° 370, présenté par MM. Assouline, Bel et Bérit-Débat, Mmes Blandin, Blondin et Bourzai, MM. Boutant, Domeizel et Fichet, Mme Khiari, M. Lagauche, Mme Lepage, M. Sueur, Mme Tasca et les membres du groupe socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Après l'article 19, insérer un article additionnel ainsi rédigé : Le ...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Hervé Maurey.
L'amendement n° 218 rectifié est retiré. La parole est à M. David Assouline, pour explication de vote sur l'amendement n° 147.
La parole est à M. Serge Lagauche, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 147.
Je mets aux voix l'amendement n° 370.
L'amendement n° 371, présenté par MM. Assouline, Bel et Bérit-Débat, Mmes Blandin, Blondin et Bourzai, MM. Boutant, Domeizel et Fichet, Mme Khiari, M. Lagauche, Mme Lepage, M. Sueur, Mme Tasca et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Après l'article 19, insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. ...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Bernadette Dupont, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Pierre Sueur, pour explication de vote.
Seul M. Sueur a la parole !
Je vais veiller à ce que vous puissiez le faire, monsieur Sueur !
La parole est à M. David Assouline, pour explication de vote.
Poursuivez, monsieur Assouline.
Je vous prie de ne pas me donner de conseil. Ces interruptions ne sont pas particulièrement bruyantes. Elles ne peuvent pas déstabiliser un orateur de choc tel que vous !
Je mets aux voix l'amendement n° 371.
