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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Roger Romani
10324 interventions trouvées.
La parole est à M. Jack Ralite, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 151.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 246 rectifié et 426 rectifié.
Monsieur Dominati, l'amendement n° 427 est-il maintenu ?
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. Philippe Dominati.
L'amendement n° 427 est retiré. Je mets aux voix les amendements identiques n° 150 et 274.
La parole est à M. Yves Pozzo di Borgo, pour explication de vote sur l'amendement n° 186.
La parole est à M. le président de la commission.
La parole est à Mme la ministre.
Je mets aux voix l'amendement n° 186.
Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt-deux heures. La séance est suspendue.
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
Mes chers collègues, hier, le Gouvernement a inscrit une déclaration de politique générale sur le Proche-Orient à l’ordre du jour prioritaire de la séance de demain soir, mercredi 14 janvier, à vingt et une heures trente. Pour le débat suivant la déclaration, sur proposition du président du Sénat et en accord avec les groupes politiques, nous ...
La séance est reprise. Nous poursuivons la discussion du projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision, adopté par l’Assemblée nationale après déclaration d’urgence. Dans la discussion des articles, nous en sommes parvenus à l’article 10.
L'amendement n° 134, présenté par M. Ralite, Mme Gonthier-Maurin, MM. Renar, Voguet et les membres du groupe communiste, républicain, citoyen et des sénateurs du Parti de gauche, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à Mme Isabelle Pasquet.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. David Assouline, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 134.
