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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Roger Romani
11045 interventions trouvées.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 40.
En conséquence, les amendements n° 209 et 257 n'ont plus d'objet. L'amendement n° 275 rectifié, présenté par MM. Teston, Ries et Repentin, Mme Herviaux, MM. Raoul, Raoult, Guillaume et les membres du groupe Socialiste et apparentés, est ainsi libellé : Compléter le V de cet article par un alinéa ainsi rédigé : Le Gouvernement remettra au Par...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Madame Herviaux, l’amendement n° 275 rectifié est-il maintenu ?
Je mets aux voix l'amendement n° 275 rectifié.
L'amendement n° 337, présenté par M. Adnot, est ainsi libellé : Après le V de cet article, insérer un paragraphe ainsi rédigé : ... - La première phrase du neuvième alinéa de l'article L. 122-1 du code de l'urbanisme est complétée par les mots : « ainsi que ceux, qu'ils soient publics ou privés à établir dans une ou des communes mouillées pa...
La parole est à M. Jean Bizet, pour présenter l’amendement n° 682 rectifié.
La parole est à M. Michel Houel, pour présenter l’amendement n° 697 rectifié.
La parole est à M. Rémy Pointereau, pour présenter l’amendement n° 716 rectifié.
L'amendement n° 41, présenté par M. Sido, au nom de la commission, est ainsi libellé : I. - Dans la seconde phrase du premier alinéa du VI de cet article, remplacer les mots : « l'éco-conduite » par les mots : dite « éco-conduite » II. - Au début des première et deuxième phrases du deuxième alinéa du même VI, remplacer (deux fois) le mot :...
L'amendement n° 286, présenté par MM. Ries, Guillaume, Teston et Repentin, Mme Herviaux, MM. Raoul, Raoult et les membres du groupe Socialiste et apparentés, est ainsi libellé : Compléter le premier alinéa du VI de cet article par une phrase ainsi rédigée : L'État étudiera en outre la possibilité de mettre en place un dispositif permettant de...
L'amendement n° 698 rectifié, présenté par MM. Houel, P. Blanc, Billard, Revet, Garrec et Fouché, Mme Sittler et MM. Bécot, Juilhard et Carle, est ainsi libellé : Après le premier alinéa du VI de cet article, insérer un alinéa ainsi rédigé : Dans cette même optique, l'État mettra en place des incitations fiscales afin que les entreprises, et ...
L'amendement n° 496, présenté par M. Dubois et les membres du groupe Union centriste, est ainsi libellé : Compléter le premier alinéa du VI de cet article par une phrase ainsi rédigée : En outre, le Gouvernement s'engage à généraliser l'autorisation de circulation des poids lourds de 44 tonnes et, pour tous les poids lourds circulant sur auto...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Biwer, l'amendement n° 507 est-il maintenu ?
L’amendement n° 507 est retiré. L’amendement n° 682 rectifié est-il maintenu, monsieur Bizet ?
