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Interventions de Roger Romani
11045 interventions trouvées.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 136 et 345.
Je mets aux voix l'article 13.
Je rappelle au Sénat que l’examen de l’article 13 bis, relatif à l’outre-mer, a été réservé jusqu’à la séance du jeudi 15 janvier, à quinze heures.
L'amendement n° 24, présenté par Mme Morin-Desailly et M. Thiollière, au nom de la commission des affaires culturelles, est ainsi libellé : Dans le second alinéa du 1° ter de cet article, après les mots : à la reprise, par insérer les mots : au moins La parole est à Mme le rapporteur.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Bruno Retailleau, rapporteur pour avis.
La parole est à Mme le rapporteur.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. Hervé Maurey, pour explication de vote.
La parole est à M. Bruno Retailleau, rapporteur pour avis.
La parole est à Mme le rapporteur.
La parole est à M. David Assouline, pour explication de vote.
La parole est à Mme le rapporteur.
La parole est à M. Pierre Hérisson, pour explication de vote.
La parole est à M. Éric Doligé, pour explication de vote.
La parole est à Mme le rapporteur.
La parole est à M. David Assouline.
La parole est à Mme le rapporteur.
La parole est à M. Serge Lagauche, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 24.
