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Interventions de Roger Romani
11045 interventions trouvées.
Je mets aux voix l'amendement n° II-121.
L'amendement n° II-27, présenté par MM. Lambert, Miquel et Collin et Mme Keller, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Infrastructures et services de transports Dont Titre 2 Sécurité et circulation routières Dont Titre 2 Sécurité et affaires maritimes Dont Titre 2 Météorologie Urbanisme, paysages, eau et biodiversité Dont Titre 2 Information géographique et cartographique Prévention des risq...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Madame le rapporteur spécial, l’amendement n° II-27 est-il maintenu ?
L’amendement n° II–27 est retiré. L'amendement n° II-81 rectifié, présenté par Mme Bricq, M. Sueur, Mme Campion et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes : (En euros) Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Infrastructures et services...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Sueur, l'amendement n° II-81 rectifié est-il maintenu ?
La parole est à M. le secrétaire d'État.
La parole est à M. Jean-Pierre Sueur.
L'amendement n° II-81 rectifié est retiré. L'amendement n° II-82, présenté par M. Bizet, au nom de la commission des affaires économiques, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Infrastructures et services de transports Sécurité et circulation routières Sécurité et affaires maritimes Météorologie Urbanisme, paysages, eau et biodiversité Information géographique et cartographique Prévention des risques Dont Titre 2 Énergie et après-mines Conduite et p...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur le rapporteur pour avis, l'amendement n° II-82 est-il maintenu ?
La parole est à M. le secrétaire d'État.
La parole est à M. Jean Bizet, rapporteur pour avis.
L'amendement n° II-82 est retiré. Nous allons procéder au vote des crédits de la mission « Écologie, développement et aménagement durables » figurant à l’état B. Je n’ai été saisi d’aucune demande d’explication de vote avant l’expiration du délai limite. Je mets aux voix ces crédits, modifiés.
Nous allons procéder à l’examen des crédits du budget annexe « Contrôle et exploitation aériens », figurant à l’état C.
