Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Roland Courteau pour ce dossier
7 interventions trouvées.
Monsieur le président, madame la secrétaire d'État, monsieur le secrétaire d'État, mes chers collègues, il m’appartient de vous présenter l’avis de la commission de l’économie sur le programme 174 « Énergie et après-mines », qui s’élève à 815, 7 millions d’euros en crédits de paiement pour 2010. Ce programme apparaît très déséquilibré si l’on ...
Cet amendement a pour objet d'abonder de 600 000 euros les crédits du programme 181 « Prévention des risques » de l’action 09 « Contrôle de la sûreté nucléaire et de la radioprotection ». Cet abondement de crédits est destiné à contribuer au financement des dépenses de rémunération du personnel des commissions locales d'information, ou CLI, in...
Je ne peux pas consulter la commission de l’économie, mais je prends la responsabilité de retirer cet amendement.
a ensuite présenté le programme « énergie et après-mines », qui s'élève pour 2010 à 818,3 millions d'euros en autorisations d'engagement et à 820,3 millions d'euros en crédits de paiement. Il a rappelé que ce programme apparaît très déséquilibré si l'on considère les seuls volumes des crédits, puisque l'action 4 « gestion économique et sociale ...
a précisé, s'agissant de l'énergie photovoltaïque, qu'un arrêté sera prochainement publié pour fixer les tarifs applicables à 60,2 centimes d'euro par kilowatt/heure pour les installations « intégrées au bâti », à 45 centimes d'euro pour les installations avec « intégration simplifiée au bâti », qui concernent les bâtiments industriels, agricol...
s'est interrogé, en tant que rapporteur budgétaire pour avis de la mission « Écologie », sur la place des énergies renouvelables dans le plan de relance et dans le grand emprunt annoncé par le Président de la République.
a rappelé que, si deux mois avaient été donnés aux professions viticoles pour se réorganiser, un délai plus long sera nécessaire dans les faits. Et si le salut de la viticulture, en crise depuis cinq à six ans, passe par l'augmentation des exportations, les efforts pour y parvenir seront considérables. La viticulture méridionale a connu des bai...
