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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Roland Courteau
7228 interventions trouvées.
Défavorable.
Défavorable.
Défavorable.
En effet !
Très bien !
Exactement !
Très bien !
Très bien !
C’est vrai !
Il ne faut tout de même pas exagérer !
Cela n’a pas été suffisamment souligné, en effet !
C’est dans l’Aude, cela !
C’est vrai !
Tout à fait !
Cela arrive !
En effet !
Eh oui !
Chacun le sait, quatre-vingt centrales hydroélectriques sont aujourd'hui installées sur les barrages gérés par VNF. Ces centrales font l’objet d’une part d’une autorisation administrative délivrée par le préfet, pour une durée moyenne de quarante ans, d’autre part d’une convention d’occupation temporaire conclue avec VNF, pour une durée général...
Je le redis, il ne s’agit pas pour nous de faire un procès d’intention à VNF : notre préoccupation était simplement de sécuriser la situation des producteurs actuels, qui étaient dans l’incertitude. Compte tenu des assurances que vous nous avez apportées, monsieur le ministre, nous retirons notre amendement.
