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Interventions en hémicycle de Roland Courteau


7228 interventions trouvées.

Avec 15 millions d'hectolitres produits en moyenne, les vins de pays représentent environ 25 % de la production nationale et occupent quelque 210 000 hectares de notre territoire. Les vins de pays sont des vins à indication géographique, soumis à des conditions de production strictes prévues par décret et dont la qualité est sanctionnée par un...

L'emploi en territoire rural est souvent problématique. Aussi, afin d'offrir des postes à temps plein, stables et pérennes, les coopératives d'utilisation de matériel agricole, les CUMA, complètent les heures de leurs salariés avec des heures de mise à disposition auprès de leurs adhérents pour les besoins de leurs exploitations. Ce prêt de ma...

D'emblée, j'indique que le groupe socialiste votera l'amendement n° 408. C'est l'union sacrée autour du vin, ou presque, oserai-je dire ! Nous voterons l'amendement n° 408, non parce qu'il correspond en tous points à nos attentes, mais d'abord parce qu'il fait l'objet d'un consensus ; ensuite parce qu'il est l'aboutissement de la longue marche...

En admettant que dérive il puisse y avoir, il suffisait alors de préciser dans le texte proposé, ce qui avait d'ailleurs été initialement envisagé, que « toute représentation d'une personne humaine non directement liée à l'élaboration du produit ou autrement que dans le cadre naturel et habituel des fonctions de la personne représentée est inte...

Cet amendement tend à donner un contenu un peu plus précis et opératoire à la fondation qu'il est projeté de créer au travers de cet article. Nos compatriotes rapatriés d'Afrique du Nord, de toutes origines, sont très intéressés par ce projet, qui suscite chez eux de grands espoirs. Je pense notamment ici à tous ceux qui ont vu disparaître l'u...