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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Roland Courteau
7228 interventions trouvées.
Très bien !
Exact !
Très bien !
C’est vrai !
C’est vrai !
C’est également vrai !
C’est vrai !
Madame la présidente, madame la ministre, monsieur le président de la commission des lois, mesdames les rapporteurs, mes chers collègues, Stendhal a écrit : « L’admission des femmes à l’égalité parfaite serait la marque la plus sûre de la civilisation, et elle doublerait les forces intellectuelles du genre humain ». Cette phrase conserve encore...
En revanche, je soutiens la commission des lois dans sa démarche consistant à rétablir à l’article 19 l’objectif d’une représentation minimale de 40 %, pour les fédérations dans lesquelles la proportion de licenciés de chaque sexe est supérieure ou égale à 25 %. Cet objectif concilie en effet l’impératif d’une meilleure représentation de chaque...
Cet amendement, dont notre regretté collègue René Teulade est à l’origine, reprend la principale disposition de la proposition de loi relative à l’égalité salariale entre les hommes et les femmes, votée en février 2012 par le Sénat mais qui n’a jamais été inscrite à l’ordre du jour de l’Assemblée nationale. Il a pour objectif de compléter l’ar...
Je prends note du dernier argument formulé par Mme la ministre, à savoir le caractère inconstitutionnel de cet amendement. Aussi, la mort dans l’âme, je le retire, madame la présidente.
Très bien !
Exactement !
M. Requier a raison !
Eh oui !
Très bien !
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, quand nous parlons d’artisanat, de commerce et petites entreprises, nous parlons de la première entreprise de France ! Nous parlons de plus de 3 millions d’emplois. Nous parlons de maillage du territoire, de lien social ; nous parlons d’innovation, de dynamisme et d’une part maje...
Je me réjouis que vous souteniez cette disposition, monsieur Lenoir… En conclusion, je suis satisfait, monsieur le ministre, que le Gouvernement que vous représentez sur ce texte se soit saisi de la question de l’artisanat, du commerce et des très petites entreprises, afin d’apporter les outils nécessaires pour aller vers plus d’efficacité et,...
Eh oui !
