Interventions de Roland Courteau

Eh oui !

Quelle est la corrélation entre l'alimentation et le déclin cognitif ? Existe-t-il des enquêtes nutritionnelles ? Un rapport de votre Agence indique qu'une alimentation de type méditerranéen - poissons, légumes, fruits et vin - réduirait ce risque. Le confirmez-vous ? Les antimicrobiens pour traiter les maladies transmissibles entre les animau...

Eh oui !

C’est vrai !

Eh oui !

Très bien !

Merci, Madame la présidente et merci à Madame Rabatel et au Docteur Salmona pour leurs remarquables interventions. Vous avez déjà répondu, Mesdames, à ma première question, qui était la suivante : à quels autres types de violence les femmes autistes sont-elles exposées ? Vous nous avez expliqué qu'elles subissent des violences psychologiques, p...

L’article 13 quater assouplit les règles de recrutement des agents de l’assemblée de la Polynésie française. Cette disposition ne figurait pas dans le texte initial ; elle a été introduite dans le projet de loi organique à la faveur de l’adoption d’un amendement présenté par notre collègue Lana Tetuanui. Il existe déjà un statut spécifi...

sénateur, vice-président, rapporteur. - Je remercie les intervenants de leur présence. Le rapport que j'ai présenté en 2007 portait sur l'évaluation de la prévention du risque de tsunami sur les côtes françaises, en métropole et outre-mer. La diminution de la vulnérabilité des sociétés au risque de tsunami dépendait de l'instauration d'un syst...

Combien de temps ?

Les masses d'eau sont arrivées avant l'alerte en octobre dernier...

Combien de minutes ?

Concernant l'alerte montante, j'ai le sentiment que tout fonctionne bien. Pour l'alerte descendante, nous commençons à avancer, même si d'importants progrès restent à réaliser. Il y a du bon travail sur le terrain, notamment dans les Bouches-du-Rhône et à Cannes, qui fait référence, avec une signalétique pertinente, des zones refuges, des haut-...

La suppression des tarifs réglementés de gaz et d’électricité pour les très grandes entreprises s’inscrit dans la continuité de la libéralisation totale des marchés de l’énergie. Depuis 2002, différents gouvernements ont donné quitusà la Commission européenne pour remettre en cause les souverainetés politiques dans le domaine de l’énergi...

Hélas !

Nous considérons qu’il faut un repère, mais qui doit être plus précis et plus pertinent, afin d’informer les consommateurs. Tel ne nous paraît pas être le cas avec l’amendement présenté par le Gouvernement. C’est la raison pour laquelle nous n’y sommes pas favorables.

Cet article, issu de l’adoption en commission spéciale d’un amendement de M. le rapporteur, vise à intégrer directement dans la loi des dispositions relatives au gaz naturel pour lesquelles l’article 71 ter, dans sa rédaction initiale, habilitait le Gouvernement à légiférer par ordonnance. Nous sommes favorables à cette proposition, qui...

Sur ce sujet, qui pose un véritable problème de compétitivité, y compris pour les très grandes entreprises, nous aurions bien aimé disposer d’une étude d’impact. Ne faut-il pas, en effet, préserver le peu d’industries dont nous disposons aujourd’hui ? Certes, le Conseil d’État s’est prononcé sur le sujet. Mais est-il bien acté à l’échelon euro...

Cet article, issu de l’adoption en commission spéciale d’un amendement de M. le rapporteur, vise à introduire dans la loi le dispositif relatif au comparateur d’offres d’électricité et de gaz naturel, sur lequel l’article 71 ter prévoyait d’habiliter le Gouvernement à légiférer par ordonnance. Nous sommes favorables à cette proposition ...

En introduisant dans la loi les dispositions relatives au comparateur d’offres d’électricité et de gaz naturel, M. le rapporteur a prévu qu’un arrêté vienne préciser les modalités d’application du dispositif prévu par l’article, « notamment les conditions objectives, transparentes et non discriminatoires dans lesquelles sont présentées les offr...